Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Thavaud, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Pont-à-Mousson, les conclusions de M.

Amand, contre l'arrêt n° 404 de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 16 décembre 2003, qui, pour violences aggravées et dégradation de biens appartenant à autrui, l'a

Richard X... à indemniser les ayants droit des victimes sur le fondement des articles 489-2, ancien, et 1382 du code civil, que M. Richard X... ayant, le 10 avril 2008, assigné son frère, M.

renvoi sur le pourvoi formé par le procureur général près la cour d'appel de Montpellier, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 15 novembre 2001, qui a admis Richard

Richard, contre l'arrêt n° 90/96 de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 22 février 1996, qui a rejeté sa demande mise en liberté ; Vu le mémoire ampliatif et le mémoire personnel produits

Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 21 mars 2001, qui, pour corruption passive, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 1 an avec sursis, 10

formé par : - l'administration des Douanes, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 5e chambre, en date du 26 octobre 2000, qui a annulé la procédure suivie contre Richard

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 7 novembre 2001, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour infractions à la législation sur les sociétés

Palais de Justice à PARIS, le cinq avril deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de Me LE X..., de la société civile professionnelle RICHARD

Richard, Maximin A..., demeurant 2,500 km, route de Moutte à Fort-de-France (Martinique), en cassation d'un arrêt rendu le 21 avril 1989 par la cour d'appel de Fort-de-France, au profit de la Caisse

URSSAF) de la Manche, dont le siège est ..., 50013 Saint-Lô cedex, en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1995 par la cour d'appel de Caen (3e chambre sociale), au profit de la société Sersa Cotentin

Thomas, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, du 11 juillet 2000, qui, notamment, pour entrave à la circulation des aéronefs et complicité, les a condamnés à des amendes

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 19 février 1992, qui, pour infractions au Code de la route, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis

[K] [S] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Orléans, chambre correctionnelle, en date du 9 février 2021, qui, pour diffamation publique envers un particulier, l'a condamné à 1 000 euros

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 16 novembre 1999, qui, pour infractions à la législation sur les sociétés, banqueroute, fausses déclarations

Richard, - LE SYNDICAT DES COMMERCANTS ET ENTREPRISES COMMERCIALES DU CHER, partie civile, contre l'arrêt n° 453 de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 14 octobre 1999

par les premiers juges constituaient en réalité des délits de complicité et recel d'abus de biens sociaux ; "aux motifs que les premiers juges ont cru devoir requalifier en abus de confiance pour Richard

Henri, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 29 juin 1990, qui, après avoir condamné Richard X... du chef notamment de blessures involontaires, a