LA COUR D'APPEL POUR DECLARER LE DEMANDEUR COUPABLE DE CONDUITE EN ETAT D'IVRESSE S'EST FONDEE ESSENTIELLEMENT SUR LES TERMES D'UN CERTIFICAT MEDICAL, DRESSE PAR L'INTERNE DE SERVICE DE L'HOPITAL CORENTIN-CELTON

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Rouen, 19 mars 1999), que la Société nouvelle d'entreprise Henry (la SNEH), a laquelle la société Les Carrières du Cotentin

Corentin Z..., demeurant ... (Finistère), en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1991 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre, section A), au profit de M. Philippe X..., demeurant ...

COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 18 mars 2008), que, désirant faire édifier une maison de retraite, la société SNC Cotentine

représentant 3 954 mètres carrés, pour un prix de 771 092 francs ; qu'aux termes d'un acte en date du 29 octobre 1992, la société Socavim a vendu à la Chambre de commerce et d'industrie de Cherbourg Cotentin

Corentin X..., domicilié [...], en annulation d'une décision rendue le 23 novembre 2016 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Cayenne ; Vu la communication faite

Claude, Armand, Corentin X..., demeurant ...

contractuels, que la société ECW produit aux débats la page 1 d'un devis du 15 juin 2009, afférent au chantier Treffiagat pour des travaux de couverture, que sur la page 2 de ce devis figure le nom de Corentin

Corentin Z..., demeurant ..., 3 / de M. Léo B..., demeurant 15, rue H.F.

national contre le tabagisme (CNTC), dont le siège social est à Paris (19e), ..., 2 / de la ville de Quimper, prise en la personne de son maire, domicilié en cette qualité à la mairie, 44, place Saint-Corentin

cour d'appel de Lyon (3e chambre civile), au profit : 1 / de la Banque Populaire Bretagne et Atlantique, dont le siège est ..., 2 / de la société Solicher, dont le siège est Centre commercial Cotentin

X..., Du Y... et Z..., ès qualités; Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 9 mars 1994), que la Société des viandes du Cotentin (Sovico) a assigné, devant le tribunal de commerce de Paris, la société

EST SURVENU PRESENTAIT LE CARACTERE D'UN ACCIDENT DE TRAJET ET NON D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL ; MAIS ATTENDU QUE LES JUGES DU FOND ENONCENT QU'AU MOMENT DE L'ACCIDENT QUI S'EST PRODUIT RUE DU PERE CORENTIN

Corentin A..., demeurant ...

Corentin A..., demeurant ... (Essonne), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 octobre 1992, où étaient présents : M. Kuhnmunch, président, M.

Corentin X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 16 avril 1996, où étaient

tous les neuf ans, montant fixé conformément aux barèmes d'indemnisation agricoles négociés entre la société [2] et les chambres d'agriculture et la [1] dans le cadre de la convention liée au projet Cotentin-Maine

Antoine Y..., demeurant la Glacerie La Saillanderi (Manche), 18, place du Cotentin, 18°) M. Paulo L... N... K..., demeurant à Orgeval (Yvelines), Morainvilliers, ..., 19°) M.