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207 résultats pour « Digby-Smith »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10509

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 1ER JUILLET 2020 La société Smithers-Oasis

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Smith Guy, Smith, Guy, Digby, Goddard

SIREN 839965035GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

06/06/2018

Voir →

CC

civ3

6137217dcd580146773f437d

Cassation

15 mai 1991

15 mai 1991

urbaine, dont le siège est Tour Maine Montparnasse, ... (15ème), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1989 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre, section B), au profit de la société Larry Smith

Source officielle
CC

comm

6079d3a89ba5988459c59819

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

de la concurrence a rejeté cette demande ; que la société Pharma-Lab a formé un recours contre cette décision ; Sur la fin de non-recevoir opposée par la défense : Attendu que la société Glaxo-Smith-kLine

Source officielle
CC

civ1

613721f3cd580146773f8ffc

Cassation

12 mai 1993

12 mai 1993

, boulevardarigliano à Tarbes (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1e chambre civile, section B), au profit de : 18/ la SARL Smith

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02405

Cassation

17 décembre 2014

17 décembre 2014

X... a été engagé le 10 avril 1972 en qualité d'électricien par la société DS Smith Kayserberg, aux droits de laquelle se trouve la société DS Smith Packaging France ; que le 19 juin 2000, a été conclu

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00818

Cassation

15 avril 2015

15 avril 2015

X... a été désigné le 17 mai 2004 en qualité de délégué syndical par le syndicat CFDT Chimie énergie Dauphiné Vivarais au sein de la société Otor Dauphiné devenue la société DS Smith Packaging Sud-Est

Source officielle
CC

soc

61372317cd58014677405478

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

la salariée fait encore grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, premièrement, que les conclusions de Mme X... faisaient valoir que la décision d'envoyer la marchandise au client Smith

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CC

comm

6137216bcd580146773f3987

Cassation

19 février 1991

19 février 1991

la cour d'appel de Paris (4e chambre), au profit : 1°/ de l'INPI Institut national de la propriété industrielle, dont le siège social est sis à Paris (8e), ..., 2°/ de la société de droit belge Smith

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01217

Cassation

4 décembre 2012

4 décembre 2012

pourvoi prononcée d'office, doit être notamment remise au greffe, dans le délai du dépôt du mémoire, une copie de la décision attaquée et de ses actes de signification ; Attendu que la société Paul Smith

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01218

Cassation

4 décembre 2012

4 décembre 2012

pourvoi prononcée d'office, doit être notamment remise au greffe, dans le délai du dépôt du mémoire, une copie de la décision attaquée et de ses actes de signification ; Attendu que la société Paul Smith

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10537

Cassation

9 juin 2022

9 juin 2022

La société DS Smith Packaging Durtal a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR50615

Cassation

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : Y 24-10.467 Demandeur(s) : la société Grenke location Avocat(s) : la SCP Sevaux et Mathonnet Défendeur(s) : la société DS Smith

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00133

Cassation

18 janvier 2011

18 janvier 2011

X..., engagé le 1er août 1994 par la société Kaysersberg Packaging, devenue la société DS Smith Kaysersberg, en qualité d'ingénieur papetier, a été promu directeur de production le 15 septembre 2003 ;

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR50823

Cassation

22 septembre 2022

22 septembre 2022

d'appel de Versailles (19e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Mediane système, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], [Localité 3], 2°/ à la société Smiths

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soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01509

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Packaging Normandie aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société DS Smith Packaging Normandie à payer à M.

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CC

soc

61372334cd58014677406c3d

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de la société Teddy Smith, dont le siège est ...

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00817

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

G 20-13.749 contre le jugement rendu le 3 février 2020 par le tribunal judiciaire d'Epinal (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société DS Smith

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CC

comm

6079d3c39ba5988459c59960

Cassation

7 juin 2006

7 juin 2006

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Parfums Christian Dior de ce qu'elle se désiste de son pourvoi en tant que formé contre la société Smith

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO11052

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

[R] [W], domicilié [Adresse 1], 2°/ au syndicat Filpac CGT DS Smith Packaging Normandie, dont le siège est [Adresse 3], défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02240

Cassation

11 octobre 2017

11 octobre 2017

Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société DS Smith Packaging Velin.

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