Laurent XT..., demeurant 6 hent Sant-Erwan, 22500 Kerfot, 47 / de M. Alain XS..., demeurant ..., 48 / de M. Philippe G..., demeurant ..., La Clarté, 22700 XN... Guirec, 49 / de M.

demeurant ..., III - Sur le pourvoi n° D 98-42.899 formé par Mme Monique H..., demeurant ..., IV - Sur le pourvoi n° E 98-42.900 formé par Mme Monique I..., demeurant Le Bois Bourreau, 49610 Murs Erigne

Elle a approché Monsieur Erwan X... demeurant à [...] et lui a transmis un « Planning prévisionnel d'investissement » en cas de signature de l'acte authentique en décembre 2003.

janvier 2002, sa rémunération sera constituée de la façon suivante : "- Partie fixe : SMIC en vigueur-Partie variable : à compter du 1er franc des commissions brutes encaissées de l'Agence de Murs Erigné

Thierry I... , Erwan B... et Z...

Lanfains (Côtes-d'Armor), "La Lande de la forge", 6°/ de Mme Chantal X..., épouse B..., demeurant à La Parmoye (Côtes-d'Armor), Bourg, prise en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants, Erwan

Erkan, demeurant ...

Morille, demeurant 8 bis, rue Rabineau, 49610 Murs-Erigne, 6 / de la société Lévêque, société anonyme, dont le siège est Zone Industrielle, 24, boulevard du Général de Gaulle, 49800 Trelaze, 7 /

sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu que Corinne X..., épouse Y..., a été poursuivie pour avoir, de janvier 2000 à avril 2000, refusé de représenter les enfants Laetitia et Erwan

Erwann Du H..., célibataire, demeurant à Paris (17e), rue Boursault n° 25, 8°/ de M.

Erwann, en date du 10 juin 2013, à 8 heures 33 et dont l'objet est « Synthèse de notre rendez-vous du ... », indiquait « Notre quotidien, retirer des produits, remonter prix/stocks des produits pour être

Z... et Erwan, et enfin le fait qu'elle n'avait pas été conviée au repas de clôture organisé par M. Z... et Erwan pour les membres du groupe de restauration ; que par lettre du 12 avril 2010, M.

maladie des Côtes-d'Armor Le moyen reproche au jugement attaqué D'AVOIR « annulé la décision de la Caisse primaire d'assurance maladie des Côtes d'Armor, en date du 11 mai 2010, sanctionnant Monsieur Erwan

Erwan X..., Mme Hermance X..., M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine A..., demeurant Les Ponts de Cé (Maine-et-Loire), 8, square des Mimosas, Murs Erigne

Jean Z..., demeurant "Les Gilardières", Mur-Erigné (Maine-et-Loire), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

mineur, David Y..., 2 / Mme Anne-Marie Z..., née Y..., demeurant Kerdidre à Carhaix (Finistère), agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs, Erwan-François

Jean Z..., demeurant "Les Gilardières", Mur-Erigné (Maine-et-Loire), défendeurs à la cassation ; En présence de : 1 / M. Michel B..., demeurant ..., L'Isle-Adam (Val-d'Oise), 2 / M.