CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

89 résultats pour « Eric DIENER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00505

Cassation

19 mars 2014

19 mars 2014

Eric, vous êtes intervenue sur la demande expresse de votre collègue afin de maintenir Monsieur Y... et éviter que celui-ci ne se défende.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200293

Page 5 sur 5

← Précédent
Cassation

17 mars 2022

17 mars 2022

[A] (pièces 49-2 et 61 de Mme [M] ) ou encore pour des motifs tirés de leur engagement religieux « notre vie est dans la main de Dieu » selon les propos de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00535

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

F... utilisent le logiciel de caisse MARLIX Coiffure ; qu'Eric E..., inspecteur principal des finances publiques en poste à la Direction Nationale d'Enquêtes Fiscales, en résidence à la Brigade d'Intervention

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR01081

Cassation

11 mars 2014

11 mars 2014

Eric D..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 24 septembre 2013, qui, dans l'information suivie contre le premier du chef d'abus de faiblesse, les

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02498

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Tu me permettras cependant de les relancer pour obtenir d'eux une réponse officielle afin de vérifier qu'ils n'entendent donner aucune suite digne et normale à la dénonciation qui est la mienne" ; qu'elle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02390

Cassation

12 décembre 2016

12 décembre 2016

les principes de l'union syndicale, « l'Euskarra occupera une place essentielle dans sa vie, le bilinguisme étant la règle de fonctionnement de base », ce qui n'a pas pour effet d'ériger

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423fa0

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

. : - Eric S..., alias Eric T... ou encore Stéphane U..., - Isabel V... et Dario XW... agissant principalement auprès de Tristan J... ; que le lien initial entre tous ces partenaires tenait à la rencontre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01822

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Pascal YYYY..., domicilié [...] , 90°/ Mme Diane ZZZZ..., domiciliée [...] , 91°/ Mme Marion AAAA..., domiciliée [...] , 92°/ M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01145

Cassation

2 décembre 2020

2 décembre 2020

trois membres de la Direction sont trois personnes qui ont harcelé et discriminé Mme L..., il s'agit ni plus ni moins de Mme M..., DRH, Monsieur J..., DRH adjoint, et Mme K... dans quelle procédure digne

Source officielle