la ville de Suresnes, dans le cadre des manifestations du bicentenaire de la révolution française, lui avait confié la réalisation d'un bas-relief en bronze de Jefferson et La Fayette destiné à être érigé

Eric Z..., pris en sa qualité de gérant de la SARL Les Gourmets, demeurant ..., 5°/ de M.

Eric Z... et M.

Y..., ès qualité de liquidateur amiable de la société ERC, font grief à l'arrêt de mettre hors de cause la société Sofral et son assureur, la société Axa, de condamner in solidum les sociétés ERC et SMABTP

ERIC, CONTRE UN ARRET EN DATE DU 13 FEVRIER 1985 DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE NIMES, SAISIE APRES CASSATION, QUI L'A RENVOYE DEVANT LA COUR D'ASSISES DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE

Mickaël C... et de Eric D..., et ce en état de récidive légale, a prononcé la mise en accusation de M.

41 32 800 francs, dans un camion venant d'Andorre à destination de l'Espagne, conduit par José Y..., et ultérieurement d'un autre chargement d'une valeur de 2 082 500 francs convoyé par Patrick Z..., Eric

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR placé sous tutelle Madame Irène Z..., veuve X..., d'AVOIR fixé la durée de la mesure à 60 mois et d'AVOIR désigné Monsieur Eric X...en qualité de tuteur pour

Pour contrebalancer les explications de Monsieur Eric X..., la SAS société IDEX ENERGIES soutient que préalablement à l'arrivée de Monsieur Eric X... les résultats étaient déjà atteints et que l'analyse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause M.

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné Eric Y... à payer à Axana X... une prestation compensatoire sous la forme d'un capital de 50. 000 euros nets de frais et de droits ; AUX MOTIFS QUE

l'argent au black " pour pouvoir satisfaire à ses exigences ; Franck X... reconnaît d'ailleurs, même s'il en exclut toute notion de pression psychologique, avoir exigé et obtenu de Jean-Claude Z..., hors

Eric X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 21 septembre 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre D), dans le litige l'opposant à la caisse de Crédit mutuel de Hyères, société coopérative

Eric Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 2 juin 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre B), dans le litige l'opposant : 1°/ à M. Jean-Pierre Z..., domicilié SCP JP.

fait compréhensible qu'en sa qualité de père d'un fils unique, Daniel Y... ait effectué de fréquents déplacement entre Fleury-les-Aubrais et Toulouse pendant toute la durée d'hospitalisation du jeune Eric

Eric Y..., demeurant ... (Seine-et-Marne), Sur le pourvoi n° N 91-18.453 formé Mme Marie-Christine X..., veuve en premières noces de M. Z..., épouse en seconde noces de M.

X... comme « une excellente mère de famille », « une maman très affectueuse et particulièrement attentive aux besoins de sa fille, besoins auxquels elle répond de façon adaptée et réfléchie » ; qu'Eric

X... et d'un incident survenu le 12 octobre 2006 lorsque Monsieur Eric X... lui a reproché de s'être rendue aux toilettes alors qu'une autre personne s'y trouvait déjà ; que Madame Y... a indiqué plus