X..., expert, pour soutenir que la rampe de l'escalier avait une hauteur supérieure ou égale à 90 centimètres et qu'ainsi, elle pouvait servir de protection générale en vertu des dispositions de l'article

à payer la somme de 31 650,20 euros, au titre des travaux de reprise des porte fenêtres, de doublages non conformes, de l'isolation des combles, des installations de fumisterie, du garde corps de l'escalier

Y... a monté l'escalier vers Ginette X...

de sa demande en ce qu'elle porte sur le refus de l'assemblée générale de lui accorder l'autorisation de percer le plancher entre le rez-de-chaussée et la cave située au-dessous pour construire un escalier

[X] seul par acte du 12 février 1987, leur maison à usage d'habitation, constituée de deux bâtiments reliés l'un à l'autre par un escalier intérieur d'une largeur de cinquante-huit centimètres. 2.

Une maison à usage d'habitation composée, outre de locaux en rez-de-chaussée, de locaux à l'étage desservis par un escalier, dont l'accès se fait par la parcelle cadastrée section C n° [Cadastre 3], est

bains et terrasse au deuxième étage ; - un toit à deux pentes avec combles, ainsi qu'en vertu du permis de construire modificatif du 5 septembre 1994, deux baies agrandies au deuxième étage et des escaliers

pour accéder à l'étage où se trouvait la salle de bains, la victime avait installé, dans la trémie du hall, une échelle en aluminium, se trouvant sur place, ne lui appartenant pas, dans la trémie de l'escalier

courante engendrant l'obligation pour la victime de se soumettre à de nombreux examens et actes médicaux et chirurgicaux et la difficulté qu'elle éprouve pour se déplacer ou pour monter et descendre les escaliers

salarié dès lors que l'autre société avait engagé du personnel salarié au cours de la période de référence, tout en constatant que la société Structural avait une activité d'installation et de pose d'escaliers

[F] fait grief à l'arrêt de le déclarer responsable des désordres affectant l'étanchéité du bac tampon, la canalisation extérieure d'évacuation des eaux, l'enrobé, l'escalier extérieur dans le jardin et

empêche son évaporation et favorise son ascension, les remontées capillaires, la mauvaise ventilation des caves (…) ») ; qu'elle a relevé que les travaux avaient consisté, outre la réfection de la cage d'escalier

d'appel devait donc rechercher si la maison que les époux [V] possédaient dans les Yvelines répondait aux besoins de Mme [V], invalide, qui ne pouvait habiter un local froid et humide comportant des escaliers

construction à usage d'habitation, autorisés le 29 août 1997, mais qu'ils ont également consisté en la reconstruction de la partie centrale à usage agricole notamment par l'édification de murs et d'escaliers

Patrick Y..., que ce dernier n'a en aucun cas porté de coups à l'encontre des policiers en se débattant ; qu'au reste David X... a lui-même indiqué qu'il s'était tapé le pied gauche dans une marche d'escalier

résulte de l'examen du plan en coupe produit par le prévenu que si le niveau de la terrasse y figure à O,70 mètre de ce qui est indiqué comme le niveau naturel du terrain en place, les six marches de l'escalier

déclenché regardant la puissance des flammes, ainsi que la propagation du feu et des fumées dans la maison, tenant compte de l'ouverture de voies d'air vers l'extérieur, de la présence d'une trémie d'escalier

que M. et Mme J... font grief à l'arrêt de rejeter leur demande tendant à constater l'extinction de la servitude de passage grevant leur fonds, ordonner la destruction de leur terrasse et de leur escalier