IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur André X... de sa demande tendant à voir condamner la Société LA RESIDENCE à lui payer les sommes de 25.535, 21 euros, avec intérêts au taux

André Y..., demeurant ..., 4°/ M. André A..., demeurant ..., 5°/ M.

000 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Christian X..., courtier en assurances, a conclu un accord avec André

André F..., - Mme Michèle H..., épouse F..., - M. Guy I..., - Mme Monique I..., épouse J..., - M.

André Y..., demeurant place du Pont Barron, à Saint-Rémy (Saône-et-Loire), 78) de Mme Françoise B... née Y..., demeurant ..., 88) de M. Jean-Claude Y..., demeurant ...

(réglage, réparation, nettoyage, entretien), elles devaient être effectuées, moteur à l'arrêt, après calage de la benne ; que la société de montage, après fabrication, apposait le marquage "CE", celle-ci

André X..., propriétaire d'un fonds de commerce de fabrication et commerce de rhum donné en location-gérance depuis le 1er octobre 1984 à la Société de gérance de la distillerie agricole André X...

travaillé dans l'un des établissements mentionnés à l'article 41 de la loi n° 98-1194 du 23 décembre 1998 et figurant sur une liste établie par arrêté ministériel pendant une période où y étaient fabriqués

Z..., mandataire-liquidateur de la société CDF, Cuisines A... fabrication, ..., 3 / de M. André X..., demeurant ..., 4 / de M. Jacques Y..., demeurant ..., 5 / de M.

"en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré le prévenu coupable de détention à bord de palangres non autorisées ; "aux motifs que, lors du contrôle a été constatée la présence à bord de l'Andres

société Danone, société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 janvier 1997 par la cour d'appel de Versailles (12e Chambre civile, 1re Section), au profit de la société Andros

1°/ Monsieur Marcel X..., demeurant à Lille (Nord), 29/1, square des Madelonnettes, 2°/ Monsieur Patrick Y..., demeurant à Seclin (Nord), ..., 3°/ Monsieur Christian Z..., demeurant à Saint-André

cour d'appel de BESANCON, en date du 23 mars 1994, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur leur plainte avec constitution de partie civile déposée contre Gaston Z..., André

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIORT, 20 NOVEMBRE 1972) QUE LE 10 NOVEMBRE 1961 A ETE CONSTITUEE, ENTRE COULIBOEUF ET PAUL, LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE PAUL ET COMPAGNIE, AYANT POUR OBJET LA FABRICATION

Guy E..., demeurant rue du Bois Saint André (Vendée) La Gaubretière, 3°/ de la Société anonyme E... , dont le siège social est sis à La Gaubretière (Vendée) route des Boutons d'Or, 4°/ de la Société

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : A 22-21.984 Demandeur : la société MS Amlin insurance Défendeur : la société Etablissements André Bondet et autres Requête

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : Y 22-21.982 Demandeur : la société MS Amlin insurance Défendeur : la société Etablissements André Bondet et autres Requête

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, du 12 janvier 1993, qui les a condamnés, le premier, pour tromperie sur les qualités substantielles de la marchandise vendue, à un an

André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1993 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de la société Filmolux, société anonyme, dont le siège est ..

neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ANDRE