AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100077
20 janvier 2021
20 janvier 2021
Pour le dossier technique, pensez à y insérer le certificat des chaines de levage avec leurs caractéristiques, le calcul du vérin de levage avec la justification de la tenue au flambage, modifié le coefficient
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100465
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23 juin 2021
23 juin 2021
salle qui ne déparerait pas un musée, une halte s'impose.....par sa présentation dans un cadre d'un goût parfait...dans une grande salle rustique qui s'achève sur une immense cheminée flamande
Source officielle