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90 résultats pour « Flambard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100077

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

Pour le dossier technique, pensez à y insérer le certificat des chaines de levage avec leurs caractéristiques, le calcul du vérin de levage avec la justification de la tenue au flambage, modifié le coefficient

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100465

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Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

salle qui ne déparerait pas un musée, une halte s'impose.....par sa présentation dans un cadre d'un goût parfait...dans une grande salle rustique qui s'achève sur une immense cheminée flamande

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300572

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

ces termes : « les chapes mises en oeuvre sur les planchers béton existants de surface trop irrégulière pour recevoir directement des dalles plombantes, se décollent de leur support et claquent par flambage

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110484

Cassation

12 octobre 2016

12 octobre 2016

apos;ajouter une perte sèche d'exploitation de 50 000 € (charge d'exploitation fixe d'une équipe qui attend le matériel) perturberait l'inauguration avec les autorités politiques Flamande

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00178

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

que le reproche fait par F1 Distribution et Eurogarden à Sage de ne pas avoir suffisamment pris en compte les difficultés liées à aux besoins spécifiques d'une société implantée dans la partie flamande

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300771

Cassation

23 juin 2016

23 juin 2016

définition, une autorisation préfectorale a des effets juridiques plus forts qu'une simple déclaration préalable ; que le moyen de défense tiré de l'absence de traduction de certains documents en langue flamande

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300521

Cassation

31 mai 2018

31 mai 2018

reprise et de la révision des couvertures des bâtiments par la société BAT'INNOV selon facture acquittée du 5 février 2016 pour un montant de 5.232 euros ; que cette même entreprise atteste que le flambage

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01509

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société du Soleil, société à responsabilité limitée, dont le siège est 30 Face Rocs Flamands

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00192

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

distributeurs puisqu'ils l'ont appris par voie de presse Et quand je parle de violence, il faut savoir que certains investisseurs venaient inaugurer, quelques jours avant l'annonce, des bâtiments flambant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00870

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

vous avez appris comme moi la bonne nouvelle, je vais très prochainement réintégrer l'entreprise, pouvoir partager à nouveau les objectifs communs, c'est fabuleux ; concernant le matériel, j'exige du flambant

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