X..., du chef de pollution des eaux ayant entraîné des dommages à la faune ou à la flore , pour les faits du 26 février 2007 ; que le tribunal correctionnel, par jugement du 1er décembre 2014, a relaxé

favorable à la préemption du site par la SAFER au regard de ces objectifs, à la réalisation d'une étude prouvant l'efficacité du projet de pompage, d'une étude sur l'impact du pompage sur la faune, la flore

Le 20 mars 2013, à l'arrivée du navire Flora Delmas, des dommages ont été constatés à la marchandise.

commande à l'appui, qu'il ressortait des dispositions de ce bon, rédigé par le laboratoire MAP, que la demande d'analyses de la société SNYL visait la recherche de « levures et moisissures et de la flore

[Y] [MP] et de la société Holding Humani Flor, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

"en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre du chef de déversement dans les eaux de la mer de substances entraînant des effets nuisibles sur la santé ou des dommages à la faute et à la flore

d'instruction ; que, plus généralement, la collectivité territoriale du département de la Vendée ne se confond pas avec l'entité géographique du même nom, et notamment avec sa population, sa faune et sa flore

promotion, société anonyme, dont le siège est ..., 12°/ la société Graci, société anonyme, dont le siège est résidence Le Conti, 2, rue Maréchal Foch, 13°/ la société civile immobilière (SCI) Casa Florry

collectifs qu'elle a pour objet de défendre ; que l'article 2 des statuts de l'association indique qu'elle a pour objet " la protection et la défense de l'environnement, du cadre de vie, de la faune et la flore

versées par le salarié ne permettent pas de vérifier la régularité des prestations assurées au "[...]", que les jours (mercredi, vendredi ou samedi) ou types de soirées (karaoké , show, cocktails, dance floor

[K] permettent d'accroître le caractère humide de ce milieu favorisant l'implantation d'une faune et d'une flore plus diversifiées sur ces prairies ; que, par ailleurs, les bailleurs faisaient valoir qu'il

qui ne correspondait pas à une pratique commerciale normale et restait occulte pour les tiers d avait pour but d'alimenter, aux dépens du laboratoire de Wissembourg, les autres laboratoires moins florissants

de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs qu'il est fait grief à Alain A... de même qu'à Patrick Y... d'avoir escroqué tout ou partie de la fortune d'Alexandre D... décédé et de Flore

délivrance de douze certificats intra-communautaires (CIC) en vue de vendre divers spécimens repris à la Convention de Washington du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore

, dans les eaux superficielles, souterraines, une ou des substances quelconques dont l'action ou les réactions entraînent, même provisoirement, des effets nuisibles sur la santé ou des dommages à la flore

en fonctionnement, que la gestion des emails et du service de messagerie de la société Flor de Selva n'est pas assurée par S-Team, mais par Google, et enfin que Flor de Selva possède les codes d'accès

indiscutablement la réalité de la pollution par charge trop importante de matières en suspension et de boues avec sels ammoniacaux en quantité notable ; pollution mécanique nuisible à la faune et à la flore

caviar est une marchandise prohibée aux termes de l'article 38 du code des douanes, pour figurer aux annexes I et II de la convention de Washington, sur la protection des espèces de la faune et de la flore