DEMETS, demeurant à Sin Le Noble (Nord), 863, square Romain Rolland, en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1987 par la cour d'appel de Douai (1re chambre civile), au profit de la société anonyme

cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1987, par la cour d'appel de Poitiers siègeant en audience solennelle (chambre civile, 1re section), au profit : 1°/ de Monsieur Pierre D..., 2°/ de Madame Rolande

Françoise, demeurant rue du 8 Mai à Pougues-les-Eaux (Nièvre), 11°/ Mme Gauthe G..., demeurant ... (Nièvre), 12°/ Mme S... Isabelle, demeurant ... (Nièvre), 13°/ Mme Q...

Jean-Philippe, Rolland, René X., défendeur à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée selon

Roland Z..., 2 / de M. Yves Z..., demeurant tous deux Le Mas-d'Azil (Ariège), 3 / de Mme Béatrice Z..., épouse R..., demeurant Les Bordes-sur-Arize (Ariège), 4 / de M.

Roland X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

en agglomération à très vive allure alors qu'il se trouvait sous l'empire d'un état alcoolique, est entré en collision à un carrefour avec la voiture conduite par Frédéric Y..., " qui venait de sa gauche

demeurant tous deux ... à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne) en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1986 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre-section A) au profit : 1°/ de Monsieur Roland

Rolland, CENDRE Hervé, Y...

Roland demeurant lotissement Treyve Badry, Grièges Pont de Veylve (Ain), 47°/- Monsieur XP... EL Mustapha demeurant ..., 48°/- Monsieur XT...

Y..., demeurant ... (15e), 6°/ Monsieur Richard Y..., demeurant ... (13ème), 7°/ Monsieur Pierre Y..., demeurant ... (13e), ces trois derniers étant les héritiers de Monsieur Roland Y..., 8

H... et Gauthier, 18 / de Mme Louis Madeleine U..., demeurant ..., prise en qualité d'ayant droit de M. Jean Arnaud U..., décédé, 19 / de M.

Guy, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre correctionnelle, en date du 25 janvier 1991 qui, dans une procédure suivie contre Roland X... des chefs d'homicide et

Roland, Y... Lucien, Y... Lorette, épouse LAZARETH, Y... Patrick, prévenus, Y... Thierry, Y... Aldo, Y... Christophe, Y... Henri, LA SOCIETE Y...

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 20 mai 1988, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à une amende de 5 000 francs avec sursis, a dit que la mention de la

E..., H..., Z..., X..., G..., Gautier, Capoulade, Bonodeau, Peyre, conseillers, MM. Cachelot, Chollet, conseillers référendaires, M.

Roland Y..., demeurant 97356 Montsinery Tonnegrande, en cassation d'un jugement rendu le 13 décembre 2000 par le tribunal d'instance de Cayenne (Contentieux des élections professionnelles), au profit

Roland, Y... Gilles, Z... Annick, épouse HAMELIN, A...