Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 27 octobre 1987, qui, après avoir relaxé Roland Y... du chef de diffamation publique envers un particulier

ROLAND D'Y...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Roland, société anonyme, Entreprise d'emballages, ...

Z..., demeurant ..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la société Gauthier Languereau, 3°/ M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roland Y..., secrétaire adjoint du SDB-BNP PARIS, agissant au nom et pour le compte du Syndicat Démocratique

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Directeur Régional des Affaires Sanitaires et Sociales de la région Rhône-Alpes, ..., dans l'affaire opposant : - Monsieur Roland

Gauthier, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vigroux, les conclusions de M.

société des Gravières de Dalhunden, ayant son siège à Sessenheim (Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 24 décembre 1985 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de Monsieur Roland

Rolland, dont le siège est zone industrielle à Brebières (Pas-de-Calais), en cassation d'un jugement rendu le 31 mars 1987 par le conseil de prud'hommes d'Arras (section commerce), au profit de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur RUA X..., demeurant 10, Square Roland Garros, à Marignanne (Bouches-du-Rhône

Roland Cuni, Président présidant l'audience, M. Gontran Thüring et M. Eric Balansard, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, Greffier. La minute du jugement est signée par M.

EN A PRIS LIVRAISON POUR LES EXPORTER SANS MANIPULATIONS EN ALLEMAGNE; ATTENDU QU'A LA SUITE D'UNE DENONCIATION PAR UN EMPLOYE, IL A ETE ETABLI QUE MARROC, PRESIDENT DE LA CAVE COOPERATIVE, ET GAUTHIER

2025 5ème Chambre N° RG: 2025P00876 SAS CIFOCOMMERCE contre SAS LE KELLIAN DEMANDEUR SAS CIFOCOMMERCE [Adresse 1] comparant par Me Thierry CHAPRON [Adresse 2] et par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER

Roland, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 29 janvier 1991, qui, dans la procédure d'extradition suivie à son encontre à la requête du gouvernement

demeurant à Thionville (Moselle), ..., 2°/ de Monsieur Jean-Louis I..., demeurant à Fameck (Moselle), ..., 3°/ de Monsieur Giovanni A..., demeurant à Florance (Moselle), ..., 4°/ de Monsieur Roland

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2006 / 005183 du 06 / 04 / 2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX) c / Monsieur Roland Gilbert Z...

Gauthier, rapporteur public ; - et les observations de Me Mazardo, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Roland, LA SOCIETE SEGEX, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 12 décembre 1990, qui, pour contravention de blessures involontaires, a condamné