CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

545 résultats pour « Gilbert PAVIE »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137251ecd5801467741b1e2

Cassation

16 octobre 1989

16 octobre 1989

Marie-Hélène, partie civile, contre l'arrêt n° 751, de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 16 novembre 1988, qui l'a déboutée de ses demandes après avoir relaxé C...

Source officielle
CC

cr

6137251ecd5801467741b1e3

Cassation

16 octobre 1989

16 octobre 1989

Marie-Hélène, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, n° 752, en date du 16 novembre 1988, qui l'a déboutée de ses demandes après avoir relaxé Z...

Source officielle
CC

cr

6137269ccd5801467742702c

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

commerce, 6 de la Convention européenne des droits de l'homme ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Olivier X... coupable des faits de la prévention, soit fraude fiscale et omission de passer

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR50493

Cassation

9 juin 2022

9 juin 2022

Pourvoi n° : M 21-22.542 Demandeur(s) : Mme [Y] Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre Défendeur(s) : la société Atlantique Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60122

Cassation

13 février 2025

13 février 2025

[I] Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Ordonnance : 60122 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de

Source officielle
CC

cr

613725c6cd580146774206aa

Cassation

19 février 1998

19 février 1998

X..., seul, à payer à X...

Source officielle
CC

soc

613722b9cd58014677400a2e

Cassation

13 mai 1996

13 mai 1996

Gilbert A..., ès qualité de chef d'établissement Telis Ingénierie, demeurant ..., 8°/ de M.

Source officielle
CC

cr

61372549cd5801467741c7be

Cassation

1 avril 1992

1 avril 1992

Gilbert, contre l'arrêt avant dire droit de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date du 4 août 1989 qui a annulé pour partie seulement la procédure d'information ; contre l'arrêt de la cour d'appel

Source officielle
CC

civ1

613722bbcd58014677400bd0

Cassation

18 juin 1996

18 juin 1996

, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Les Assurances fédérales de France, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1994 par cour d'appel de Pau

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR50636

Cassation

7 juillet 2022

7 juillet 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [N] Pourvoi n° : U 22-10.064 Demandeur(s) : la société Les 2 A-MIE Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : l'union

Source officielle
CC

civ2

61372120cd580146773f1343

Cassation

21 février 1990

21 février 1990

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société OMIA, dont le siège est ... à Saint-Yriex (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 5 juilet 1988 par la cour d'appel de Pau

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210290

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

, Private Limited Compagny, dont le siège est [Adresse 1] (Royaume-Uni), a formé le pourvoi n° A 21-24.648 contre l'ordonnance rendue le 9 novembre 2021 par le premier président de la cour d'appel de Pau

Source officielle
CC

soc

61372204cd580146773f984e

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

Gilbert C..., demeurant à Caen (Calvados), ..., 5 / M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00321

Cassation

20 mars 2024

20 mars 2024

Barincou, conseiller, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11045

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

D..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° R 19-18.812 contre l'arrêt rendu le 9 mai 2019 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Béton contrôle du Pays

Source officielle
CC

soc

6137213fcd580146773f2356

Cassation

27 juin 1990

27 juin 1990

Gilbert X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372302cd580146774044f6

Cassation

18 février 1998

18 février 1998

Gilbert X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 janvier 1998, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60074

Cassation

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[B] et autres Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Ordonnance : 60074 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60401

Cassation

26 mars 2026

26 mars 2026

sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Aquitaine Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Défendeur(s) : la société Colas France Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300645

Cassation

21 septembre 2023

21 septembre 2023

[N] [F], 2°/ Mme [I] [S], épouse [F], tous deux domiciliés [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° K 22-18.359 contre l'arrêt rendu le 9 mai 2022 par la cour d'appel de Pau (2e chambre civile, section

Source officielle

Page 5 sur 28

← PrécédentSuivant →