A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 JANVIER 2026 La commune de Gleizé

Y... est propriétaire d'un terrain bâti, lequel est surplombé par un massif forestier montagneux dépendant du domaine privé de l'Etat et géré par l'Office national des forêts (l'ONF) ; qu'un glissement

l'habitude de travailler, était configuré d'une façon particulière en raison de la topographie du site de la station Auber, ce qui explique la présence inhabituelle, au niveau du caisson sur lequel il s'est glissé

cet égard, que cet échafaudage ne pouvant qu'être comparé à un véritable château de cartes, qu'il n'ait pu être, autrement qu'à titre d'hypothèse, décelé quelle avait pu être la première des pièces à glisser

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 4 décembre 1996), que Mme X... ayant, en sortant d'un bureau de poste de Saint-Nazaire, glissé

motifs que celui-ci avait perdu le contrôle de sa motocyclette du fait de sa vitesse excessive de 160 kilomètres à l'heure et d'une chaussée humide ; qu'un premier véhicule non identifié aurait freiné, glissé

[H], à payer à M. et Mme [I] la somme de 17 099,66 euros au titre du coût de l'enrochement rendu nécessaire par le glissement de terrain, et à garantir ceux-ci, in solidum avec M.

A..., une amplification d'un mouvement généralisé d'étirement et de fluage des couches sus-jacentes, n'aurait-elle pas été à même de provoquer l'apparition proprement dite d'un tel glissement ainsi qu'il

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE 28 AVRIL 1959 X..., QUI TRAVAILLAIT AU CHALUMEAU SUR L'AVANT DE LA COQUE D'UN NAVIRE A MARSEILLE, EST TOMBE D'UNE HAUTEUR DE 4 METRES PAR SUITE DU GLISSEMENT DE L'ECHELLE

même sous forme de partie gratuite est interdit; les appareils saisis dans les débits de boissons des personnes qui ont comparu devant la Cour répondent bien à cette définition : le joueur ne fait que glisser

vers une zone intéressée par les glissements n'étaient pas acceptables sans aménagements particuliers : une réactivation possible du contact entre zones glissées et zones non glissées étant de nature

X... a reculé et a lâché l'échelle qui a glissé ; que M.

dans le litige l'opposant : 1°/ à la société MJA, société d'exercice libéral à forme anonyme, dont le siège est [Adresse 1], en la personne de Mme [T] [C], co-liquidateur judiciaire de la société GLI

Y..., locataire dans un immeuble en copropriété, a fait une chute dans le hall d'entrée de l'immeuble après avoir glissé sur une flaque d'huile ; que, blessé, M.

Jean-Pierre Y..., guide de haute montagne, après avoir glissé lors du franchissement d'un névé et dévissé ; que, poursuivi pour la contravention de blessures involontaires, M.

Santos, qui lui avait refusé la priorité alors que la visibilité était réduite, il avait tenté une manoeuvre de sauvetage, qui avait déséquilibré sa motocyclette qui, ensuite, avait glissé sur la chaussée

de la chambre d'accusation du 10 novembre 1999 a prononcé l'annulation de l'ensemble des actes de la procédure à l'exception de ceux énumérés dans le dispositif ; qu'une erreur matérielle s'est glissée

Z... ait glissé sur la route enneigée et verglacée implique qu'il circulait trop vite", la cour d'appel aurait statué par un motif hypothétique et violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile

celles des panneaux publicitaires de ladite société et qui servait au nettoyage et au décollage des affiches; que ce bassin était même équipé d'une structure métallique à rouleaux permettant de faire glisser

.., circulant à motocyclette sur un chemin départemental à proximité d'une carrière exploitée par la société des Carrières Nivet (la société) chargée d'approvisionner le chantier d'une autoroute, a glissé