X... a été engagé par la société Blue Green en qualité de directeur informatique ; que son contrat de travail stipulait qu'il percevrait " un salaire de base de 25 000 francs auquel s'ajoutera une prime

que la société ERDF avait commis une faute à son égard lors du traitement de sa demande de raccordement de son installation photovoltaïque au réseau public de distribution d'électricité, la société Green

Yellow Canet-en-Roussillon (la société Green Yellow) l'a assignée pour obtenir la poursuite de la procédure de raccordement sous astreinte et subsidiairement le paiement de dommages-intérêts ; que la

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société de droit américain South Green Houses LLC (la société) a acquis, le 25 septembre

[F] [M], en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Green & Safe Distribution, domicilié en son établissement secondaire [Adresse 1], anciennement [Adresse 4], 2°/ la société Green

Alexandre Y..., domicilié [...]                                , agissant en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société Green Sofa Dunkerque, 2°/ la société Green Sofa

engagée à compter du 4 mars 1996 par la société Autoroutes du Sud de la France (ci-après, la société) en qualité de receveuse et a été affectée sur le groupe de gares de péage de Salon Sud-Salon Ouest-Grans

société à responsabilité limitée, dont le siège est ... (2ème), en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1991 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre section B), au profit : 1°) de la société Green

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société 2-Fifty-5 Green

constat du 30 mars 2012 : l'huissier est entré dans le golf avec son véhicule sans qu'aucun panneau quelconque n'en interdise l'accès ; qu'il a garé son véhicule ; que les parkings sont entourés de greens

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mmes X..., Y... et Z... ont, le 25 octobre 1993, constitué entre elles le groupement de fait dit "Groupement des infirmières de Nailloux" (GRIN

dans lesquels un fonds est exploité ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Pau, 11 février 1997) que par acte du 6 juin 1989, M. et Mme X... ont donné à bail, pour une durée de onze années, à la société Green

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 5 octobre 2022, la SCP Sevaux et Mathonnet, agissant au nom de la société Hôtel résidence du Val et de la société Green hôtel, a déclaré se désister

2010 pour 1 500,00 euros a été émise par Green gazon contre Green gazon 13, et payée le 6 mai suivant par M.

hypothécaire, l'inscription étant limitée à 271186 francs ; que la société civile agricole et forestière de la Mourre (SCAF) dont Dannemuller étant un gérant statutaire, et qui était représentée par Granié

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1994 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale), au profit de la société Green Forest, société anonyme, dont le siège est ..

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 29 MARS 2023 1°/ La société Green

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 27 FÉVRIER 2020 La société Advanced Green

et écologique subis, et afin que soit ordonnée la remise des parcelles en l'état antérieur aux premiers défrichements illégaux constatés ; Sur les deux moyens du pourvoi incident de la société Les Greens

et la fixation de « l'hexmétal », à la société de droit anglais Cerabrick la réalisation et la mise en oeuvre des bétons et à la société Cooperheat le séchage du réfractaire fourni par une société Ap Green