CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100689
11 juin 2009
la sclérose de varices est une pratique à risques de transmission de virus de l'hépatite C, qu'il n'existe pas chez Madame X..., avant les soins du Docteur Y..., d'antécédent d'ictère ou d'hépatite virale
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10085
22 janvier 2020
En effet, d'une part, l'activité de la société Phone House est impactée par l'arrivée de nouveaux acteurs low cost ou MVNO (Mobile Virtual Network Operator) sur le marché français.
61372317cd58014677405527
9 juillet 1998
Haoudi, demeurant ..., bâtiment D, n° 2, 71450 Blanzy, en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1996 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie
civ2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201983
10 décembre 2009
habituellement normale ; qu'il a précisé à Mme Y..., sans que celle-ci puisse en vérifier l'exactitude en l'absence de dossier médical, que le suivi biologique aurait montré la disparition de l'ARN viral
6137214dcd580146773f2a98
19 décembre 1990
Hardouin Z..., 2°/ de Mme Nicole A... Z..., demeurant tous deux 4, place Nationale à Paris (13ème), 3°/ de la société anonyme Etablissements Dabout, dont le siège social est ...
613721d6cd580146773f7f16
17 mars 1993
Y..., demeurant à Damville (Eure), rue du Buisson Hardouin, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 février 1993, où étaient présents : M. Kuhnmunch, président, M.
6079b1a39ba5988459c52bf6
28 octobre 1999
X..., au titre d'une hépatite virale ayant provoqué, à partir du 6 décembre 1991, la cessation de son activité professionnelle de scaphandrier au service de la société Comex ; Attendu que pour accueillir
ECLI:FR:CCASS:2009:C201443
24 septembre 2009
moyen, que le préjudice spécifique de contamination par le virus de l'hépatite C recouvre l'ensemble des préjudices de caractère personnel, tant physiques que psychiques, consécutifs à l'infection virale
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10087
cr
61372699cd58014677426e84
25 janvier 2006
Z... n'a pas qualité à solliciter l'annulation des auditions d'Haroun A... et Patrick B... ; qu'il s'ensuit que les moyens tirés de la prétendue nullité de la perquisition et de la saisie du 31 janvier
6079b0d89ba5988459c50460
4 mars 1982
ETAIT TOMBE MALADE AU COURS DE SON CONGE A LA REUNION, AINSI QU'EN FAISAIT FOI UN CERTIFICAT MEDICAL DU 12 AVRIL 1977 PRECISANT QU'IL ETAIT ATTEINT D'UNE HEPATITE VIRALE, QU'IL N'AVAIT PU RENTRER EN FRANCE
ECLI:FR:CCASS:2011:C100543
26 mai 2011
Le génotype du virus est 1 B et la charge virale en juillet 2003 était de 204 683 UI/ml. Il n'y a pas d'ITT et pas d'ITP.
ECLI:FR:CCASS:2010:C100888
14 octobre 2010
bactérienne grave, que le choix de la Catalgine était inopportun en raison de la perturbation de la circulation sanguine, du risque de pathologies graves, et du syndrome de Reye dans un contexte de maladie virale
comm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01194
23 novembre 2010
du Sida caractérisé par l'hybridation de sondes d'ADN à l'ARN viral ; cette interprétation se heurte d'une part à la description même de l'invention qui ne revendique pas le moyen général de sondes de
ECLI:FR:CCASS:2018:C200530
12 avril 2018
Haroun Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
ECLI:FR:CCASS:2013:C100490
16 mai 2013
transfert dans un service de réanimation, que l'état de la mère s'étant aggravé, elle a été hospitalisée le 6 octobre en réanimation au CHR de Besançon où a été diagnostiquée, le 7 octobre, une infection virale
ECLI:FR:CCASS:2008:C201560
4 décembre 2008
le moyen, que le préjudice spécifique de contamination par le virus de l'hépatite C recouvre l'ensemble des préjudices à caractère personnel, tant physiques que psychiques, consécutifs à l'infection virale
613725f0cd58014677421b48
15 mai 2001
considérer comme des médicaments par présentation ; - que le produit "prôpolips" de la société "Plantes et Médecines", était présenté comme soignant "les boutons de fièvre", nom commun d'une maladie virale
ECLI:FR:CCASS:2012:CR02527
9 mai 2012
Haroun X... du chef de blanchiment en bande organisée d'escroqueries aggravées, a prononcé sur une mesure de saisie de patrimoine ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 11 avril 2012
613724d0cd58014677418922
31 mai 2007
X..., médecin généraliste, appelé au chevet de Jacques Y..., âgé de 75 ans, qui présentait le vendredi 5 janvier 2001 des troubles digestifs, a posé le diagnostic de gastro-entérite virale et prescrit
Page 5 sur 10