. ; qu'en octobre 2009, le comité central d'entreprise a été convoqué pour donner son avis sur le projet de réorganisation visant la suppression de 82 postes sur le site de Saint-Hilaire sur lequel travaillait

X... de demandes de transfert à son domicile de la résidence de ses enfants et de versement d'une pension alimentaire et l'ayant condamné aux dépens, la SCP d'Aboville, de Moncuit Saint Hilaire et Le Callonnec

Jean X..., demeurant à Beauchassin, Saint-Hilaire, Buxières-Les-Mines (Allier), 3 ) de M. Lucien X..., demeurant à Beauchassin, Saint-Hilaire, Buxières-Les-Mines (Allier), 4 ) de M.

lieu-dit "Le Pont Neuf", commune de Genets, à Sartilly (Manche), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1989 par la cour d'appel de Caen (chambre des Expropriations), au profit de la commune de Saint Hilaire

Jean-Hilaire X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hilti France, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Auguste Y..., demeurant ... à Saint-Hilaire (Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juillet 1991 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section A), au profit de : 1 / Mme Michèle X...,

Vu les articles 16, 708 et 709 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel, que la SCP d'Aboville, de Montcuit Saint Hilaire

Francis Q..., demeurant ... à Saint-Hilaire du Harcouet (Manche), 11 / de M. Jacky P..., demeurant Boisroger à Coutances (Manche), 12 / de M.

..., demeurant ... (13e), en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1990 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de la société à responsabilité limitée Cours Geoffroy Saint-Hilaire

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique Saint-Hilaire, société anonyme, dont le siège est .

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que la société Clinique Esquirol Saint-Hilaire (la clinique) a fait l'objet, du

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme X..., née Marie-Claude Z..., demeurant à Saint-Hilaire-de-Voust (Vendée), route de Puy de Serre,

A la date de la vente, votre contrat de travail sous statut saisonnier titulaire de l'établissement de saint-Hilaire de Riez sera donc transféré auprès du nouvel exploitant.

Bernard Y..., exploitant la station service "Garage Saint-Hilaire", demeurant à Cremieu (Isère), Saint-Hilaire de Brens, en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1991 par la cour d'appel derenoble (chambre

par la mort de l'un des époux ; que par suite, l'action en divorce s'éteint par le décès de l'un des époux survenu avant que la décision de divorce ait acquis force de chose jugée ; Attendu que Hilaire

Edmond X..., demeurant quartier de la Lègue, 30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas, 2 / M.

société SOS Oxygène Ile-de-France Nord après avoir pourtant constaté que le médecin traitant de Mme X... avait attesté que « Mme X... est suivie dans notre service pour un adénocarcinome bronchique hilaire

(usufruitier), 3 / Mme Myriam Y..., épouse C..., demeurant tous deux La Jasse de Bernard, 30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas, 4 / M.

(usufruitier), 3 / Mme Myriam Y..., épouse C..., demeurant tous deux La Jasse de Bernard, 30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas, 4 / M.