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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110190
14 mars 2018
approprié nombre d'objets à caractère historique de grand valeur (pistolets de l'empereur Napoléon, lettre de l'intéressé à Marie-Louise d'Autriche , mémoires du général M... , portrait de la reine Hortense
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300561
9 mai 2012
Hortense, Fanny, Marie, AR 23 04 2010, Mademoiselle GG...Philippine, Geneviève, Adèle, AR 23 04 2010, Monsieur GG... dit Claude, AR non daté, Monsieur JJ...Gérard Sauveur, AR non daté, Monsieur JJ...
6137224ccd580146773fbd23
21 février 1995
H..., 70 ) de Mme H..., demeurant ensemble C8/49, rue Lyautey, à Mons-en-Baroeul (Nord), 71 ) de Mme XA..., demeurant 39, domaine de Hontane, Le Taillan Médoc (Gironde), 72 ) de M.
ECLI:FR:CCASS:2011:C100748
29 juin 2011
omission l'acte de vente du 5 janvier 1996, violant ainsi I'article 1134 du Code civil " Moyens produits au pourvoi incident par Me Foussard, avocat aux Conseils pour Mmes Yasmine, Camille, Mathilde et Hortense
soc
6137228ecd580146773fe6b1
6 décembre 1995
Bernard X..., demeurant ..., 3 / de Mme Hortense XT..., épouse X..., demeurant ..., tous deux venant aux droits de M. Lucien X..., 4 / de Mme Michelle X..., venant aux droits de M.
6137216bcd580146773f3980
12 juin 1991
Hoang YG..., épouse XQ..., demeurant ensemble à Torcy (Seine-et-Marne), ..., résidence Le Champ Berger II, 80°/ de M.
61372212cd580146773fa01a
15 décembre 1993
Hoang Linh R..., demeurant ... à Champs-sur-Marne (Seine-et-Marne), 35 ) M. Manuel XL..., demeurant ... à Paray-Vieille-Poste (Essonne), 36 ) M. Viet XF...
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11486
12 décembre 2018
travail à durée déterminée mentionne un rattachement à l'agence d'Orchies et que le contrat de travail à durée indéterminée signé le 18 mars 2011 avec ce même salarié qui rappelle que celui-ci réside à Hornaing
613721eacd580146773f8b57
17 novembre 1993
Hoang, 94 / Mme Joséphine V... épouse YH..., demeurant ensemble à Sarcelles (Val-d'Oise), ..., bâtiment n° 171, 95 / M.
6137238ccd5801467740b399
28 février 2001
Hoang, 90 / de Mme Joséphine XW..., épouse YL..., 91 / de M.
ECLI:FR:CCASS:2020:C300957
17 décembre 2020
est une condition nécessaire à son exploitation commerciale et qu'il convient de relever à cet égard que la société civile Les Eaux d'Auvergne verse aux débats un courrier de la banque Jean-Philippe Hottinger
comm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00170
6 février 2019
Gautier Z..., domicilié [...] , 3°/ à Mme Hortense Z..., 4°/ à M. Grégoire Z..., en qualité de gérant de l'indivision successorale de Françoise Z..., 5°/ à M.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00220
14 février 2018
qu'à raison de sa charge très importante de travail, l'absence de pause, son état de santé s'est dégradé (crampes aux jambes, maux de tête, extrême fatigue puis hypertension, pancréatite et maladie de Horton
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00576
26 avril 2017
[Z] et les deux sociétés LMO et Les Orgues, dont il est le dirigeant, avec la LCFR à la suite de sa volonté de changer d'établissement financier pour passer de la banque Hottinger à la Compagnie Financière
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