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94 résultats pour « Hortange »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110190

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

approprié nombre d'objets à caractère historique de grand valeur (pistolets de l'empereur Napoléon, lettre de l'intéressé à Marie-Louise d'Autriche  , mémoires du général M... , portrait de la reine Hortense

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300561

Cassation

9 mai 2012

9 mai 2012

Hortense, Fanny, Marie, AR 23 04 2010, Mademoiselle GG...Philippine, Geneviève, Adèle, AR 23 04 2010, Monsieur GG... dit Claude, AR non daté, Monsieur JJ...Gérard Sauveur, AR non daté, Monsieur JJ...

Source officielle
CC

civ1

6137224ccd580146773fbd23

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

H..., 70 ) de Mme H..., demeurant ensemble C8/49, rue Lyautey, à Mons-en-Baroeul (Nord), 71 ) de Mme XA..., demeurant 39, domaine de Hontane, Le Taillan Médoc (Gironde), 72 ) de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100748

Cassation

29 juin 2011

29 juin 2011

omission l'acte de vente du 5 janvier 1996, violant ainsi I'article 1134 du Code civil " Moyens produits au pourvoi incident par Me Foussard, avocat aux Conseils pour Mmes Yasmine, Camille, Mathilde et Hortense

Source officielle
CC

soc

6137228ecd580146773fe6b1

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

Bernard X..., demeurant ..., 3 / de Mme Hortense XT..., épouse X..., demeurant ..., tous deux venant aux droits de M. Lucien X..., 4 / de Mme Michelle X..., venant aux droits de M.

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CC

civ3

6137216bcd580146773f3980

Cassation

12 juin 1991

12 juin 1991

Hoang YG..., épouse XQ..., demeurant ensemble à Torcy (Seine-et-Marne), ..., résidence Le Champ Berger II, 80°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372212cd580146773fa01a

Cassation

15 décembre 1993

15 décembre 1993

Hoang Linh R..., demeurant ... à Champs-sur-Marne (Seine-et-Marne), 35 ) M. Manuel XL..., demeurant ... à Paray-Vieille-Poste (Essonne), 36 ) M. Viet XF...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11486

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

travail à durée déterminée mentionne un rattachement à l'agence d'Orchies et que le contrat de travail à durée indéterminée signé le 18 mars 2011 avec ce même salarié qui rappelle que celui-ci réside à Hornaing

Source officielle
CC

civ3

613721eacd580146773f8b57

Cassation

17 novembre 1993

17 novembre 1993

Hoang, 94 / Mme Joséphine V... épouse YH..., demeurant ensemble à Sarcelles (Val-d'Oise), ..., bâtiment n° 171, 95 / M.

Source officielle
CC

civ3

6137238ccd5801467740b399

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

Hoang, 90 / de Mme Joséphine XW..., épouse YL..., 91 / de M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300957

Cassation

17 décembre 2020

17 décembre 2020

est une condition nécessaire à son exploitation commerciale et qu'il convient de relever à cet égard que la société civile Les Eaux d'Auvergne verse aux débats un courrier de la banque Jean-Philippe Hottinger

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00170

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

Gautier Z..., domicilié [...] , 3°/ à Mme Hortense Z..., 4°/ à M. Grégoire Z..., en qualité de gérant de l'indivision successorale de Françoise Z..., 5°/ à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00220

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

qu'à raison de sa charge très importante de travail, l'absence de pause, son état de santé s'est dégradé (crampes aux jambes, maux de tête, extrême fatigue puis hypertension, pancréatite et maladie de Horton

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00576

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

[Z] et les deux sociétés LMO et Les Orgues, dont il est le dirigeant, avec la LCFR à la suite de sa volonté de changer d'établissement financier pour passer de la banque Hottinger à la Compagnie Financière

Source officielle

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