sur les conséquences de cette absence ; qu'en l'espèce aucun arrêt incident n'ayant été rendu, la procédure est par là même viciée" ; Attendu qu'il résulte du procès-verbal des débats que le témoin Jean-Christophe

Jean Christophe, contre le jugement du tribunal de police de SARREGUEMINES en date du 4 Mars 1997 qui, pour défaut de maîtrise de la vitesse d'un véhicule, l'a condamné à une amende de 900 francs ;

Jean-Christophe D... dictés par l'intention de lui nuire.

Jean-Christophe du chef de refus de restituer son permis de conduire.

Jean-Christophe, tout en désignant un expert chargé de préciser si les lésions de Z...

..., selon les déclarations de sa passagère Nathalie A..., l'a rattrapé Place de l'Armée du Rhin à Nice, est sorti de son véhicule pour établir un constat amiable ; il l'a à nouveau suivi, alors que Jean-Christophe

Jean-Christophe, contre l'arrêt de cour d'assises de la Meurthe-et-Moselle, en date du 10 décembre 1994, qui les a condamnés, le premier, à 3 ans d'emprisonnement et à 3 ans d'interdiction des droits

Jean-Christophe G..., 4 / de M. Ilario Z..., 5 / de M. Abdeslam X..., 6 / de M. Adriano C... F..., CFDT, 7 / de M. Jean-Christophe B..., FNCR, 8 / de M. Nejib H..., FO, 9 / de M.

Jean-Christophe X..., demeurant ...

du litige, fin mars début avril 1991 et avoir été réglé le 16 avril à l'aide de deux chèques (40 000 francs pour l'un et 8 125, 93 francs pour l'autre)... ; que, confrontés par le juge d'instruction, Jean-Christophe

ETEME Jean-Christophe, - Y...

Jean-Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 13 avril 2005, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 450 euros d'amende et 1 mois de suspension du permis

Jean-Christophe X..., demeurant ..., et actuellement "Le Tangara", ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Jean-Christophe X..., demeurant ..., 2 / de la Caisse centrale de garantie et de la responsabilité professionnelle des notaires, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en

Jean-Christophe, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la Cour d'appel de Nancy, en date du 26 novembre 1992, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de complicité de destruction, soustraction

Jean-Christophe Y..., demeurant ..., 3 / M. Laurent Y..., 4 / M.

depuis septembre 2008 ; Qu'il sera donc fait droit à la demande de liquidation de l'astreinte dans la limite de la somme de (28 février 2011 au 28 avril 2001 = 59 jours X 150 = 8.850 euros ; Que Jean-Christophe

Jean-Christophe X... à l'expert.