l'escalier, soutenu par le poteau en bois situé à l'angle de la façade, étaient causés par l'absence de protection de ce poteau lors du ravalement ayant entraîné des infiltrations et un affaissement du linteau

Deux types de fissures ont toutefois des origines distinctes : - la fissuration horizontale au-dessus du linteau du portail du garage en façade Nord consécutive à une flèche de ce linteau (phénomène de

accessibles (pièce n° 2 X..., page 8 in fine) ; que le cabinet Seso en utilisant donc des méthodes d'investigations identiques à celle de société CDIG a pu repérer la présence de traces de termites sur le linteau

Z... que la poutre linteau de la porte du garage de la propriété Y...

d'enduit faites sur la façade et à l'intérieur du pavillon avant la vente, a retenu la dissimulation d'une tentative de consolidation de l'immeuble, consistant en une reprise par fers et béton au droit du linteau

répondre, a légalement justifié sa décision de ce chef ; Sur le second moyen de chacun des pourvois, ci-après annexé : Attendu que l'expert ayant constaté l'existence d'un risque d'effondrement des linteaux

Claude E..., demeurant ensemble 20, rue aux Ligneaux à Orléans (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1990 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 1ère section), au profit :

important sur les murs, entre les blocs d'aggloméré de ciment, ce défaut étant très prononcé aussi en ce qui concerne les angles des façades, absence systématique de planelles béton sur les poutres et linteaux

Attendu que pour condamner les maîtres de l'ouvrage au paiement d'une somme de 3 633 francs retenue par l'expert au titre de travaux supplémentaires pour un surplus de béton dans la réalisation de linteaux

A..., le témoignage écrit de ce dernier ayant été lu publiquement par Me Liebmann, conseil du docteur X..., comme il y a été autorisé, puis versé au dossier ; " 1° alors que les décisions des juridictions

, la Cour n'a pas donné de base légale à sa décision au regard de l'article 1384 alinéa 1er du Code civil" ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que Angélique Y... a été blessée par la chute du linteau

Mais attendu, d'une part, que le Tribunal a constaté que le portail d'entrée du chai était fermé par une chaîne cadenassée, que la porte du chai était en métal, fermée par 4 verrous de sécurité, le linteau

André Liebus, demeurant lieudit "Peyrignac", Sainte-Nathalène, Sarlat la Canéda (Dordogne), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

l'intérieur de sa maison, ce qu'elle a fait constater par M° [E], Huissier de Justice, le 21 avril 2009, qui a noté la présence d'insectes xylophages vivants porteurs d'ailes et de larves ayant dégradé des linteaux

En l'espèce il ressort des éléments du dossier que des travaux ont été réalisés en 1987-1988, ayant consisté en la réfection du sol, la ventilation de la cave, la poste de linteaux, le raccordement à l'égout

le contrat conclu entre la société Méridionale de Travaux et l'entreprise Y..., qui prévoyait la réalisation " de murs en maçonnerie d'aggloméré de ciment y compris enduit ciment une face et pose de linteau

Claude A..., demeurant à Orléans (Loiret), 20 rue aux Ligneaux, en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1985 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre sociale), au profit de la SOCIETE D'HABITATIONS

traversante, sur les murs des façades à différents endroits, sur les murs des soubassements, tant à l'extérieur que sur les parois intérieures du sous-sol, ainsi qu'à différents endroits : linteaux