et la posait sur son sexe en érection ; que de plus, il l'embrassait souvent sur la bouche ; que c'était d'ailleurs devenu une habitude ; que par deux fois, dans la cuisine, alors "qu'ils chahutaient"

Alain, contre l'arrêt de la cour d'assises des ALPES-MARITIMES, en date du 2 mars 2005, qui, pour meurtre, l'a condamné à 18 ans de réclusion criminelle, ainsi que contre l'arrêt du même jour par lequel

lors que lui-même n'a pas signé ce document, pour des raisons qu'il n'a jamais voulu indiquer; qu'au surplus, la Cour observera que, dans le même temps, des conventions similaires ont été signées avec Marin

informations communiquées le 26 février 2004 par une personne désirant conserver l'anonymat, relatives aux agissements des membres de la famille Y... qui dirigent plusieurs entreprises dans les Alpes Maritimes

informations communiquées le 26 février 2004 par une personne désirant conserver l'anonymat, relatives aux agissements des membres de la famille X... qui dirigent plusieurs entreprises dans les Alpes Maritimes

civile professionnelle COUTARD et MAYER, et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE COMPAGNIE MARITIME

civile professionnelle COUTARD et MAYER, et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur les pourvois formés par : - La SOCIETE COMPAGNIE MARITIME

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la banque Marin et Gianola, aux droits

; qu'il ne saurait non plus invoquer le CAP de boucher d'Olivier B..., alors que ce diplôme avait été obtenu le 11 juillet 1988, soit plus de 9 ans avant l'accident et que la qualification de son salarié

X... et Mme Y... se sont mariés, en 1994, en Afrique du sud ; que deux enfants, Maxine, née le 7 novembre 1997 et Daniel, né le 11 août 1999, sont issus de leur union; que les époux se sont séparés

bidochons décomplexés ; gros beaufs qui ont la haine de l'étranger ; Ton pays est puant, raciste et assassin ; Petit donneur de l'çons, petit gaulois de souche, arrête ton arrogance, arrête d'ouvrir ta bouche

transit, dont le siège social est sis à Paris (1er), ..., 2 ) de la société Maerks Line, représentée par The Maerks Compagnie France, société anonyme, dont le siège social est sis au Havre (Seine-Maritime

Rezaire-Loupec, conseiller, Monsieur Olivier X..., juge au tribunal de grande instance de Cayenne, en remplacement de Monsieur Noël Pottier, conseiller empêché et délégué par ordonnance de Monsieur Boulet-Gercourt

l'embarcation avant de rejoindre le rivage, sauf à prendre le risque de les mettre en danger ; on sait enfin qu'un placement en caisson n'aurait pu sauver la victime ; l'exercice de la plongée sous-marine

Palais de Justice à PARIS, le vingt-six juillet deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE et BOUTET

H... ne s'était pas présentée, la cour d'appel a violé l'article 1156 du code civil ; 3°/ que si un indivisaire prend en main la gestion des biens indivis, au su des autres et néanmoins sans opposition

1881, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable de complicité du délit de diffamation et la société Nice Matin

; que Sarah X... donnait, elle, les précisions suivantes : à Nouhant-le-Fuzelier, alors que les trois enfants étaient ensemble dans leur chambre, le père était entré et avait mis son "zizi" dans la bouche

nécessite une vérification des heures qui y sont portées, à laquelle les prévenus ont d'ailleurs déclaré se livrer habituellement en consultant une montre ou une horloge ; qu'ainsi en frappant à la machine

affaire, de la diligence avec laquelle il a informé son client, il n'y aucune raison de douter de la sincérité du témoignage de Pierre Z..., de la réalité des propos qu'il dit avoir entendus de la bouche