celle-ci n'avait aucunement contesté la livraison des bateaux à l'origine des créances cédées à la société Banque Pouyanne ; qu'à l'égard de ces navires, la société BLS location se bornait à faire état de menues

les articles 1134 et 1152 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. et Mme X..., détenteurs de la majorité du capital social de la société Manauto, ont cédé leurs actions à la société Menges

" aux motifs que Jean-Olivier Y... était le principal responsable de son syndicat sur les lieux ; qu'il résultait des précisions données par les fonctionnaires de police qu'il avait tenu un rôle de meneur

B..., agissant en qualité de gérant de tutelle, devait présenter une requête écrite et obtenir une autorisation écrite du juge des tutelles pour tous retraits de fonds importants, à l'exclusion des menues

fin 1995, on note 131 696 francs de gros retraits, à comparer avec, en outre, les 57 000 francs environ de ressources régulières de l'intéressée sur la période ; que, pendant la même période, les "menues

LA CONVENTION COLLECTIVE, NATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS DU 30 OCTOBRE 1951, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE MENGUS

paraissait impossible et que si l'on essayait de placer les véhicules dans le sens de marche prétendu par les témoins, il existait une incompatibilité dans le point de choc, dans les déformations et mensurations

étaient réunies, retient que l'employeur a versé au salarié, en exécution de l'ordonnance de référé du 31 mars 2014, la somme brute de 5 676,57 euros à titre de rappels des indemnités de repas et de menus

l'hypothèse où le compteur du véhicule aurait été manipulé avant la mise en vente, cette manipulation serait évidemment intervenue avant la parution de l'annonce et la prise en charge du véhicule pour de menues

Une dixième note d'information, portant sur le « transfert des missions menus travaux à l'équipe graissage et mise en place d'un 2x8 pour le poste guichet opérationnel », a été transmise aux élus. 5

. ; qu'il apparaît invraisemblable qu'elle ait voulu faire don de plus de la moitié de son capital à de simples voisins lui ayant rendu de menus services et qu'elle avait déjà ponctuellement aidés, au

X... et Y... aient été les meneurs de la grève par une action autre que celle représentée par le fait de signer le préavis de grève, lequel entrait dans leurs attributions de délégués ; que cette action

ces produits » ; « Nous livrons des repas aux personnes âgées, handicapées et, à partir du 3 septembre, aux écoliers » ; « D'ores et déjà, je me refuse à faire transporter des Mars glacés inscrits aux menus

; qu'il n'a pu être certifié que l'emploi rémunéré du personnel de VDA et de Saverglass avait lieu pendant les heures de travail des personnels qui ont d'ailleurs affirmé qu'il ne s'agissait que de menus

placé sous sauvegarde de justice puis à son décès de la maladie d'Alzheimer en 1996 ; que Jacques X... s'est profondément attaché à Georges E... qui a su se rendre indispensable par des services et menus

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Le Prado, avocat aux Conseils pour la société Menu direct.

prévenu devant les enquêteurs puis devant le juge d'instruction et encore devant les premiers juges, en fournissant des détails précis et circonstanciés qu'elle n'a pu inventer, décrivant ainsi les mensurations

J..., ancien franchisé de la société DPF, attestant que « les pizzas et les menus sont vendus très en dessous du prix du marché, le modèle étant assez déficitaire à son lancement et durant de nombreuses