Mottaret, dont le siège social est à Méribel Mottaret (Haute-Savoie), agissant elle-même poursuites et diligences de sa gérante, la société Club hôtel gestion, dont le siège social est à Neuilly-sur-Seine

tribunal d'instance de Paris 8e arrondissement, 10 mai 2005) d'avoir dit que la société Financière MSD SAS ne peut être incluse dans l'unité économique et sociale reconnue entre les sociétés Laboratoires Merck

par la société anonyme Rey Sadiva, dont le siège social est à Begles (Gironde), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1990 par la cour d'appel de Bordeaux, au profit de la société anonyme Mercédès

sans tenir compte du fait qu'à la date à laquelle il statuait, Mme [Z] avait aussi cédé l'ensemble de ces véhicules afin de n'en posséder qu'un seul en état de fonctionnement, une Mercedès

Elle a déclaré qu'elle avait suivi la Mercédès dans le centre ville jusqu'à la place Bouchard où le conducteur s'était garé et lui avait dit ne pas avoir le temps de faire un constat amiable mais revenir

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Nice, 12 décembre 2000), à l'occasion des élections des délégués du personnel de l'hôtel Mercure

novembre 1990, défaut et insuffisance de motifs, manque de base légale ; "en ce que la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Dijon a rejeté la demande de restitution des véhicules de marques Mercedes

été victime Pierrick Y... s'est produit le 25 mars 2002 sur la voie express Rennes-Brest à hauteur de Plérin ; Patrice X..., conducteur d'un véhicule Peugeot 607 a entrepris de dépasser la voiture Mercedes

somme de 152 500 francs après avoir acquis la certitude de la destruction du camping-car accidenté ; "aux motifs propres qu'au cours de l'information, les gendarmes ont constaté que le véhicule Mercédès

; qu'il a créé en 1993 une SA financière Hermes dont il possède 50 % des parts et il a également des parts dans la société CPS Médical à hauteur de 50 % ; qu'il possède plusieurs voitures dont une Mercédès

articles 222-23 du Code pénal, 514 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a mis en accusation et renvoyé Alain X... devant la cour d'assises pour avoir commis un viol sur Mériem

ces soupçons par Patrice X... qui a ajouté avoir été étonné de constater que les véhicules accidentés devant être examinés par Alain Y... étaient essentiellement des véhicules haut de gamme (type Mercedes

téléphoniques enregistrées, que X... se livre à des activités occultes très importantes, qu'il serait notamment le responsable de la discothèque "le Barracuda" à Avignon, qu'il dispose d'un véhicule Mercédès

X... coupable d'abus de confiance ; "aux motifs que, le 29 juin 1989, Maria Y..., épouse X..., signait avec la société Slibail Autos un contrat de location-vente d'un véhicule Mercedes 190E ; à l'échéance

Y... ne produisaient aucune pièce à l'appui de leurs prétentions contestant l'apport en nature d'un camion Mercedes par M. de X... sans s'expliquer sur les raisons qui l'ont conduite à ne pas tenir compte

J], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 21-10.250 contre l'arrêt rendu le 29 juillet 2020 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Mercedes

francs ; " aux motifs qu'il résulte du dossier que l'ensemble des victimes, titulaires d'un compte au Crédit Agricole devaient, toutes, recevoir par la poste par simple envoi un nouveau chéquier sur Meribel

Adresse 1], [Localité 2], a formé le pourvoi n° Y 24-16.401 contre un arrêt rendu le 21 mars 2024 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-7), dans le litige l'opposant : 1°/ à la SCI Le Mercure