à capital et personnel variables, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 14 avril 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 8), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Mimosa

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne le syndicat des copropriétaires de la Résidence Les Mimosas à payer à M. et Mme X... la somme de 3 000 euros ; rejette la demande

Miloud, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 3 janvier 2001, qui, après relaxe de Philippe Y..., notamment du chef de blessures involontaires

DE SON ACTION TENDANT A OBTENIR LA DELIVRANCE DU GARAGE AFFECTE AUX PARTS QU'ELLE AVAIT ACQUISES DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES MIMOSAS, LA COUR D'APPEL ENONCE QUE L'EXECUTION EN NATURE EST DEVENUE

MIMOUN, - Y...

Vu les articles 1134 et 1181 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 janvier 1993), que, par acte notarié du 4 mars 1989, les consorts X... et James ont conféré aux consorts Mimoun

Djamel Mimouni, demeurant à Chelles (Seine-et-Marne), ..., représenté par Mme Mimouni, prise en sa qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire de son fils, mis sous tutelle par jugement rendu

Mimoun, contre 1°) l'arrêt n°307 de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 19 mars 1996, qui l'a condamné, pour conduite d'un véhicule malgré annulation de son permis de conduire

José H... de Andrade, demeurant rue des Mimosas Lote, Cascais(Portugal), 4 / de Mme Maria D... G... de Andrade, demeurant rue des Mimosas Lote, Birre Cascais(Portugal), 5 / de M.

le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Q 23-17.838 contre l'arrêt rendu le 13 avril 2023 par la cour d'appel de Douai (chambre 2, section 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Mimosas

connexité, joint les pourvois n° K 00-45.940 et Y 00-45.676 : Attendu que Irène X... a été engagée le 1er mai 1973 en qualité de directrice adjointe d'une maison de retraite, par la société Les Mimosas

suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel, et les productions, que la société Mimoso

X... pouvait espérer recevoir à la suite de la vente de la propriété de Bormes-les-Mimosas après y avoir fait effectuer des travaux, somme calculée sur une valeur de ladite propriété de 1 200 000 euros

biens de la société à responsabilité limitée VENTURI, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre), au profit de la société civile immobilière LA MIMAUDE

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 31 octobre 2013), que, se plaignant d'inondations et d'infiltrations en provenance de l'appartement de la société Mijoda

X..., patron pêcheur, à bord de son chalutier "Miou", est venu prêter assistance au voilier ; qu'après l'intervention d'un plongeur de son équipage, ainsi qu'avec l'aide d'autres navires, et notamment

l'obligation d'autorisation préalable de défrichement " les jeunes bois pendant les vingt premières années après leur semis ou plantation " ; que tel était le cas en l'espèce puisque la plantation de mimosas

bornant à constater, pour considérer que Marcel X... avait implicitement confirmé le testament olographe, qu'il n'avait pas remis en cause le testament et l'attribution de la moitié de la villa Les Mimosas