Olivier, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 6 décembre 2000, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de la SAVOIE sous l'accusation de vols qualifiés

Prétot, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Olivier, conseiller rapporteur, M.

Olivier, - Y...

Olivier Z...      

Y... de ses demandes, fixé la créance de la SCP Olivier Zanni, ès qualités de mandataire liquidateur de la société Lammermoor, à l'encontre de M.

LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE PRES LE TRIBUNAL AUX ARMEES DE PARIS, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction dudit tribunal, en date du 3 juillet 2006, qui, dans l'information suivie contre Olivier

Liénard, Mme Olivier, M. Poirotte, conseillers, Mme Renault-Malignac, M. Sommer, Mme Leroy-Gissinger, MM. Alt, Vasseur, conseillers référendaires, M.

Z... sans jamais avoir subi aucune blessure (cf. conclusions, p. 13) ; qu'elles soulignaient que lors de son dernier entraînement, Jean-Michel X... n'avait pas été encadré par Olivier Z..., mais par son

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois juin deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY

Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Attendu qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué et des conclusions régulièrement déposées par le conseil d'Olivier

Impôts en application des dispositions de l'article L.16.B et R.16.B-1 du Livre des procédures Fiscales, ainsi qu'il résulte des copies des habilitations nominatives qui nous ont été présentées : en poste

GUILLOUX, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - OLIVIER

Laurans, Cadiot, Poirotte, Mmes Depommier, Belfort, Burkel, conseillers, M.

Alain, partie civile, contre l'ordonnance du président de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 21 octobre 2005, qui, dans l'information suivie contre Olivier Y..., Stipe

Prétot, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Olivier, conseiller rapporteur, M.

Poirotte, conseiller rapporteur, M. Prétot, conseiller doyen, MM. Laurans, Cadiot, Mmes Olivier, Depommier, Belfort, Burkel, conseillers, M.

constatations figurant dans les procès-verbaux établis par les fonctionnaires de police d'Amiens ; que le 22 avril 2005 à 12 heures 05, le nommé Frédéric Z... était interpellé par les fonctionnaires du poste

Poirotte, conseiller rapporteur, Mme Olivier, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.