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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100337
15 mars 2017
15 mars 2017
[Q], médecin oto-rhino-laryngologue, lié par un contrat d'exercice libéral à la société clinique Paofai (la clinique), prévoyant, outre le paiement d'un loyer et le remboursement de charges,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100349
15 mars 2017
15 mars 2017
[E], médecin oto-rhino-laryngologue, lié par un contrat d'exercice libéral à la société clinique Paofai (la clinique), prévoyant, outre le paiement d'un loyer et le remboursement de charges,
Source officielleciv1
613722a3cd580146773ff75c
9 mai 1996
9 mai 1996
Othon D..., demeurant ..., 7°/ de Mme Lydia Z..., épouse D..., demeurant ..., 8°/ de Mme Fabienne J..., prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de M.
Source officiellesoc
6079b1199ba5988459c5124f
16 juillet 1987
16 juillet 1987
Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Dijon, 4 juillet 1984) que Mme X... a été engagée par l'association de l'Hôtel-Dieu du Creusot en qualité de spécialiste " oto-rhyno-laryngologiste
Source officielleciv1
60794c629ba5988459c455e9
4 juin 1991
4 juin 1991
Y... s'est présenté à la consultation d'oto-rhino-laryngologie de la fondation Rothschild (la fondation) ; que le docteur Z..., diagnostiquant une récidive d'eczéma sec du conduit auditif externe gauche
Source officiellecr
6079a82d9ba5988459c4bfe8
24 octobre 1984
24 octobre 1984
OTHON, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DE LA MOSELLE EN DATE DU 18 OCTOBRE 1983 QUI, POUR HOMICIDE VOLONTAIRE, L'A CONDAMNE A QUINZE ANNEES DE RECLUSION CRIMINELLE ET A ORDONNE LA CONFISCATION DE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101150
19 novembre 2008
19 novembre 2008
indemnité, l'arrêt retient que la République fédérale d'Allemagne bénéficie de l'immunité de juridiction pour l'entretien de la propriété lui appartenant, ayant abrité le commandement des troupes de l'Otan
Source officielleciv1
6137236ccd5801467740990a
4 juillet 2000
4 juillet 2000
la société IMC, demeurant ..., 7 / de Mme Muriel X..., prise en sa qualité de liquidateur de la société IMC, demeurant 2 bis - ter, rue Jean Jaurès, 17300 Rochefort-sur-Mer, 8 / de la société Otom
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210260
4 mai 2016
4 mai 2016
Au cas d'espèce, la preuve de la conformité du diagnostic avec les exigences du tableau n° 42 est suffisamment rapportée par le certificat établi par le docteur [E] [P], oto-rhino-laryngologiste qui a
Source officielleciv1
60794cc69ba5988459c46e0c
30 septembre 1997
30 septembre 1997
Y... soit examiné par un oto-rhino-laryngologiste puis transféré dans une clinique pour des examens radiologiques et une surveillance, mais que, dès le 15 octobre, le docteur Z... a décidé de pratiquer
Source officiellesoc
61372477cd58014677415beb
12 juillet 2006
12 juillet 2006
X..., engagé par une société dénommée Otor Godard le 14 mai 1990, a vu son contrat de travail transféré avec son accord le 1er septembre 1994 à la société Presto formes pour exercer les fonctions de programmateur
Source officiellecr
61372551cd5801467741cb80
26 mai 1988
26 mai 1988
Othon, - Z...
Source officiellesoc
61372419cd58014677412442
27 juin 2002
27 juin 2002
X..., oto-rhino-laryngologiste, le remboursement d'actes d'uvulo-pharyngo-palatoplastie, cotés K100 par assimilation avec la pharyngotomie figurant à la nomenclature générale des actes professionnels,
Source officielleciv1
6137216ecd580146773f3af7
28 mai 1991
28 mai 1991
Robert Z..., médecin oto-rhino-laryngologiste, demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300788
16 juin 2010
16 juin 2010
Othon X... , aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande des consorts X... et Y... Ah Tsung et de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100365
10 avril 2013
10 avril 2013
Y..., médecin oto-rhino-laryngologiste le 24 avril 2001, de diverses séquelles dont une absence de sensibilité (dysesthésie) des incisives du maxillaire supérieur, ne demandait pas que soit réparé le préjudice
Source officiellesoc
613721bbcd580146773f69e7
24 septembre 1992
24 septembre 1992
dénaturé le certificat médical du docteur A..., neurologue, lequel ne se bornait pas à relater des impressions ou des probabilités, mais remettait en cause l'appréciation d'ordre médical de l'expert, oto-rhino-laryngologiste
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C101164
5 octobre 2016
5 octobre 2016
C..., médecin oto-rhino-laryngologue, à l'encontre de la société d'exploitation de la clinique Paofai (la clinique), en vue d'obtenir une diminution du montant des redevances versées en exécution du contrat
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C101176
5 octobre 2016
5 octobre 2016
B..., médecin oto-rhino-laryngologue, à l'encontre de la société d'exploitation de la clinique Paofai (la clinique), en vue d'obtenir une diminution du montant des redevances versées en exécution du contrat
Source officielleciv1
61372226cd580146773faa37
6 avril 1994
6 avril 1994
250, Marystreet, appartement 206, Waterloo (Ontario) Canada, 2 / de Mme Marguerite Z..., demeurant Régina North 206, appartement 306, Waterloo (Ontario) Canada, 3 / de Mme Stella D..., demeurant Otos
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