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326 résultats pour « Pidance »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372598cd5801467741f14c

Cassation

7 janvier 1998

7 janvier 1998

reconnue, la Cour a violé les textes et principes susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces produites que Me X..., huissier de justice , a posé le 9 novembre 1995 au matin une pince

Source officielle

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CC

comm

61372344cd5801467740791e

Cassation

16 février 1999

16 février 1999

..., demeurant 7, montée des Esses, 69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or, 3 / de la société Sogéa, société en nom collectif, dont le siège est RN 102, ..., 97490 Sainte-Clotilde, 4 / de la société Pitance

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300578

Cassation

23 mai 2012

23 mai 2012

(2007, 2008, 2009) dans lesquelles des amis indiquent avoir entendu le bruit de piano provenant de la maison voisine ; que si l'utilisation du piano du rez-de-chaussée a eu un caractère prédominant et

Source officielle
CC

cr

6137256fcd5801467741db4c

Cassation

11 janvier 1995

11 janvier 1995

conduisait dans la salle de bains, lui enlevait son slip, lui lavait le sexe, et le suçait ensuite -et ce, à chaque fois qu'elle venait au domicile d'Alexandre X... qui était sensé lui donner des leçons de piano

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CC

civ1

607943739ba5988459c425b2

Cassation

7 juin 1977

7 juin 1977

VETROCEMENTO ARMATO CONTRE LA COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN-PONT-A-MOUSSON, QUI EST AUX DROITS DE LA COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, LA COUR D'APPEL S'EST FONDEE SUR CE QUE, LA FILIALE DE CELLE-CI, FABBRICA PISANA

Source officielle
CC

civ2

61372176cd580146773f3f05

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Pianos K. qui recouvrent des "morceaux" d'origines étrangères diverses assemblés en France" il n'y avait qu'une marque française ; que la société Pianos K.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200863

Cassation

20 juin 2019

20 juin 2019

F... ne peut être reconnu comme accidentel alors qu'il existe un pincement fémoro-tibial interne et une lésion de stade III du ménisque interne de type dégénératif ; que G...

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CC

comm

61372374cd58014677409fcd

Cassation

4 janvier 2000

4 janvier 2000

Cora et Copytech, dont le siège est ..., 2 / de la société Pitance, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

Source officielle
CC

comm

613720b8cd580146773edd1c

Cassation

8 mars 1988

8 mars 1988

social est à Hamamatsu (Japon) 200 Terajima Cho, en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1986 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre, section B), au profit : 1°/ de la société anonyme PIANO

Source officielle
CC

civ1

613723ebcd5801467740fea1

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

X... un piano d'occasion ; que, faisant valoir qu'à l'occasion d'une demande d'accordage elle avait découvert que le piano était gravement endommagé, le raccordeur préconisant une restauration complète

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110120

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

[I] qui n'a pas contesté l'avis à tiers détenteur et en toute hypothèse celle de l'EARL Piano qui n'a pas recherché la garantie de son cédant M.

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CC

comm

6079d32a9ba5988459c57c04

Cassation

18 avril 1989

18 avril 1989

. ; qu'à partir de 1977, ces relations se sont poursuivies entre le même fournisseur et la société Piano Center dirigée par M.

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comm

613720c0cd580146773ee18f

Cassation

8 mars 1988

8 mars 1988

social est à Hamamatsu (Japon) 200 Terajima Cho, en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1986 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre, section B), au profit : 1°/ de la société anonyme PIANO

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soc

61372399cd5801467740bda2

Cassation

25 octobre 2001

25 octobre 2001

X... quelques jours après sa chute sur son lieu de travail a mis en évidence une "souffrance discale" avec un "pincement global et franc du disque", concluant à une "discopathie L4-L5 et surtout L5-S1"

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cr

61372638cd58014677423dfa

Cassation

3 septembre 2003

3 septembre 2003

; tant que tu seras avec cette pétasse, et dans sa sale famille tu n'auras rien et surtout pas de paix car tu peux en pincer un il y en a cinq pour continuer ; tu es maintenant entièrement dépendant c'est

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civ3

613721c1cd580146773f6eff

Cassation

26 mai 1992

26 mai 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI Montreuil Piano, société civile immobilière, dont le siège social

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cr

61372692cd58014677426a3f

Cassation

24 octobre 2007

24 octobre 2007

droit de retenir la personne concernée pendant le temps strictement nécessaire à ces opérations ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'Ange X... a été interpellé au Pian-Médoc

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CC

cr

6079a8699ba5988459c4d2b9

Cassation

19 décembre 1995

19 décembre 1995

couvert d'une décision de non-lieu, déclaré irrecevable la constitution de partie civile de la République algérienne concernant les faits commis dans le cadre des marchés attribués aux sociétés Ageco, Pitance

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civ2

607940b09ba5988459c3cc15

Cassation

19 février 1962

19 février 1962

ET SE BLESSA ; QU'IL A ASSIGNE PIANI EN REPARATION DU PREJUDICE PAR LUI SUBI ; QUE LA CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE DE MARSEILLE ET LA CAISSE REGIONALE DE SECURITE SOCIALE DU SUD-EST SONT

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100664

Cassation

4 juin 2014

4 juin 2014

X...a cédé sa créance à la société Piano ; que le prix de cession a été déposé le 24 mars 2005 auprès de la chambre des notaires de Haute-Corse, laquelle a reçu un avis à tiers détenteur le 25 mars 2005

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