[J] [B], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société BET Pierre Angulaire Ingenierie, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], défendeurs à la cassation.

Adresse 2], venant aux droits de la société Matériaux de l'Essonne et du Loing, 2°/ à la société Vinci, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Entreprise Jean Lefebvre

X... a confirmé que des pierres venant de la propriété Dupuy avaient atterri dans la cour Lacroix; qu'à l'arrivée des gendarmes, Jean-Pierre Z... est parti en voulant se réfugier dans la maison de son

Pierre I..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Sitac, domicilié ..., 9 / de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société NECA, société nationale d'Equipement, dont le siège est zone industrielle, avenue Docteur Lefèvre

PREMIER MOYEN DE CASSATION L'arrêt attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a rejeté la demande visant à ce qu'une injonction soit adressée à la société EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE SARL et la demande

X... produit les décisions judiciaires relatives aux affaires SCOARNEC, GABORIT et LEFEVRE; qu'il résulte de ces décisions que les sommes perçues par M.

base légale en ne précisant pas en quoi l'excuse présentée au nom dudit prévenu pour justifier de sa non-comparution devait être déclarée non-valable" ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué et des pièces

sociétés Agrico Holland BV, HZPC Holland BV, Meijer CBV et le GIE Station de recherche du comité nord font grief à l'arrêt d'annuler les procès-verbaux de saisie contrefaçon établis par la SCP Waterlot & Lefebvre

rendu le 16 décembre 1998 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section A), au profit : 1 / du GAN incendie accidents, dont le siège est ..., pris en sa qualité d'assureur de l'entreprise Jean Lefebvre

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société N7 Auto pièces

Lehugeur Lelièvre et la condamne à payer à M.

le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 197 et 593 du Code de procédure pénale, violation des droits de la défense ; " en ce que la chambre d'accusation a statué sans que Me LEFEVRE

date du 19 novembre 1985, qui, pour homicide volontaire accompagné d'actes de barbarie, viol et vol, l'a condamné à la réclusion criminelle à perpétuité, et par l'Institut médico-éducatif Lehugeur-Lelièvre

sur le bulletin de paie de 7 de ses salariés un nombre d'heures de travail inférieur à celui réellement effectué et d'avoir à Val Thorens, le 19 février 2000, exercé des voies de fait ou violences légères

verse aux débats un certain nombre de pièces qui appellent les observations suivantes ; que la pièce n° 1 présentée comme un "résumé de conversations récentes" ne fait état que de généralités recueillies

Pierre-André, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 23 décembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre Jérôme Y... du chef de blessures involontaires

étant réduits à 2.724 euros (valeur 2012 pièce 66) et 1.888 euros (1.208 valeur juillet 2014 selon la pièce 147 Boursorama Vie) ; [Z] [J] conteste la situation présentée par [L] [V] ; selon elle, celui-ci