détectée, non plus qu'aucun corps étranger au toucher rectal ; que les experts ont établi que le type de tumeur en cause, situé au niveau de l'utérus, était extrêmement rare ; qu'étant donné cette rareté

bouteilles de vin [Localité 2], vins de prestige, reçues au titre du contrat de métayage – qu'elle vendait lors d'enchères, n'en mettant qu'une faible quantité sur le marché afin d'en augmenter la rareté

X... a été engagé le 2 juin 2003 en qualité d'électro-bobinier par la société Ramet industrie, spécialisée dans la maintenance électro-mécanique, l'électronique et l'électro-bobinage en vertu d'un contrat

général des Impôts, domicilié au ministère du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 avril 1995 par le tribunal de grande instance de Mâcon (1re Chambre), au profit de la société Transports Rave

Ravet, 73000 Chambéry, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 novembre 1999, où étaient présents : M.

ETRE FORMULES; QUE CES MOYENS DOIVENT ETRE DECLARES IRRECEVABLES QUAND BIEN MEME LE MEMOIRE SUR TIMBRE PRODUIT PAR L'AVOCAT DU DEMANDEUR AURAIT DECLARE S'Y REFERER; VU LE MEMOIRE PRODUIT PAR ME RAVEL

en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1987 par la cour d'appel de Dijon (1ère chambre), au profit de : 1°) Monsieur Erwin X..., demeurant à Toul (Meurthe-et-Moselle) 8, Croix de Metz, bâtiment Ravel

ET LA PRESERVATRICE, SUBROGEES DANS LES DROITS DE LEUR ASSUREE, LA SOCIETE BALONNOT, INDEMNISEE PAR ELLES A LA SUITE D'UN VOL DE MARCHANDISES ENTREPOSEES DANS LES LOCAUX DE LA SOCIETE DE TRANSPORTS RAVE

Josiane X..., demeurant 54 bis, route du Bois de Nèfles, 97490 Sainte-Clotilde, en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1997 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, au profit de la société IA Ravate

commis une erreur de diagnostic et une faute thérapeutique, dues non pas à leur bonne volonté, qui a été tout à fait remarquable, mais à leur méconnaissance d'un certain nombre d'usages actuels, vu la rareté

X..., engagé en qualité de conducteur routier du 12 août au 6 septembre 2003 par la société Rave Atlantique, dirigée par M.

ET LA SOCIETE FONCIERE IMMOBILIERE "RESIDENCE RAFFET-JASMIN", PROPRIETAIRES DE TERRAINS LIMITROPHES, SONT CONVENUES QUE LE MUR PIGNON DE L'IMMEUBLE QUE LA SOCIETE FAISAIT EDIFIER SERAIT CONSTRUIT COTE

X..., 23, rue Maurice Ravel, 52000 Chaumont, //23, rue Maurice Ravel, 52000 Chaumont, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1997 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 2e section), au profit

Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : W 24-21.551 Demandeur(s) : Mme [L] et autre Avocat(s) : la SCP Claire Leduc et Solange Vigand Défendeur(s) : la société Ramette

18 avril 2007, le bureau de l'assemblée, se fondant sur l'existence d'une action de concert entre la société Sacyr, détentrice de 33,32 % du capital, et 89 autres actionnaires, dont la société Grupo Rayet

des pourvois des salariés : Vu les articles L. 321-1, L. 122-14-41 et L. 122-14-4 du Code du travail et 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué, la société Ravatex

Lavaur, en cassation d'un jugement rendu le 14 novembre 1984 par le Conseil de prud'hommes de Castres (section activités diverses), au profit de la société civile professionnelle Docteurs GASTOU, RAVOTEUR

justifie, contrairement à ce que prétend l'appelant principal, d'écarter les dires du témoin Ludovic X..., dont l'attention, attirée par la présence de la Ferrari, a été nécessairement aiguisée par la rareté