[N] [V] a été grièvement blessé par une rafale de fusil automatique tirée par le passager arrière d'une moto de grosse cylindrée. 3.

Pour les nouveaux entrants, le salaire annuel assuré sera rétabli pro rata temporis. » ; que l'article 2.7.3 de l'avenant du 19 janvier 2004, détermine le salaire de référence dans le cadre de la portabilité

opposant : 1°/ à la société Uartranslogistika, dont le siège est [...], 2°/ à la société Svarina, dont le siège est [...], 3°/ à la société Vinctra, dont le siège est [...], 4°/ à la société Vzk Ratas

feu tirés par le gendarme B... au moment où il se jetait contre le mur pour éviter le véhicule et les derniers coups de feu tirés par le gendarme C... alors que les armes de poing au cours de tirs en rafale

territoire national le 10 mars 2015 pour rejoindre d'abord l'Algérie puis la Turquie ; qu'à partir de ce pays et alors qu'elle l'avait toujours nié, Mme X... a fini par admettre s'être rendue en Syrie à Raqqa

; qu'il s'ensuit que les demandes de remboursement ont été faites en présence des patients ; que la CPAM du Rhône ne soutient ni ne démontre que la carte Vitale d'un même patient ait été passée en rafale

, 1er juin 2016), la société Thales ATM, aux droits de laquelle se trouve la société Thales Air Systems (la société Thales), a vendu à la société de droit ouzbek Uzaeronavigatsia (la société Uza) un radar

notamment le journal le Monde qui a publié un article sur ce sujet une dizaine de jours avant l'émission ; qu'en outre, seul un public averti était en mesure de savoir que les enfants d'[...], victime d'une rafle

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Rama aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Rama et la

X..., de nationalité française et domicilié en France a conclu avec la société Razar Holding NV (la société Razar) domiciliée à Curaçao (Antilles néerlandaises) des contrats de partenariats les 8 mars

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 24 mars 2005, la société civile immobilière Raba

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme RADAR, dont le siège social est à Paris (8ème), ...

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris , 4 avril 2012), que la SCI Rafy

pénale du prévenu, a violé les textes susvisés ; "alors, de troisième part, qu'il résulte de l'arrêt attaqué que l'incendie s'est rapidement propagé "en raison de la sécheresse, de la chaleur et des rafales

la détention ; que la requête du procureur de la République, numéro 24 8 et 9/29, intitulée "requête prise en application des dispositions de l'article 76 du code de procédure pénale," prise par Mme Raffy

l'épreuve, le gendarme A..., qui avait pris froid au cours d'un stage, était sous antibiotiques et par conséquent fragilisé, que les épreuves n'avaient été ni annulées ni interrompues en dépit des rafales

E..., ces vibrations étaient dues aux rafales de vent subies à haute altitude par la voilure de l'appareil (le prévenu lui a d'ailleurs confirmé qu'à faible altitude ces vibrations intermittentes disparaissaient

Z... exerçait les fonctions de directeur salarié du fonds de commerce à l'enseigne Radar lorsque celui-ci avait été racheté par la société Promodès ; qu'il n'avait acquis des parts de la SCI Claudie, constituée