Raphaël Z..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Auvergne architecture revalorisation du patrimoine architectural (AARPA), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

que les courriers adressés par Monsieur X... à la société Schmeltz et associés pour l'aviser du remplacement établissent que ce phénomène a débuté au mois de janvier 2003 ; ¿ que Monsieur X... n'a jamais

Fernand B... qu'en son nom personnel, demeurant ... à Saint-Raphaël (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section B), au profit

poursuite de la suspension du contrat de travail, dès lors que la visite de reprise doit avoir lieu à la reprise effective du travail et au plus tard dans le délai de huit jours, la reprise n'ayant jamais

X..., sa mère, Mme Raphaëlle Y..., agissant en son nom et en qualité de représentante légale de sa fille mineure Cynthia X..., et Mme Véronique Y... (les consorts X...

Raphaël X..., tendant à l'annulation de l'arrêt de la cour d'assises des Vosges, en date du 14 mars 1997, qui, pour vol aggravé et meurtre, l'a condamné à dix-sept ans de réclusion criminelle ; LA COUR

Raphaël X..., tendant à l'annulation de l'arrêt de la cour d'assises des Vosges, en date du 14 mars 1997, qui, pour vol aggravé et meurtre, l'a condamné à dix-sept ans de réclusion criminelle ; LA COUR

sur la forme et le fond, et elles sont validées par l'attestation de Mme A..., directrice des ressources humaines de la SA Groupama Gan Vie qui « certifie et atteste que le tableau produit par maître Raphaël

et ayant ajouté, dans une seconde attestation, que les relations entretenues avec Philippe X... étaient exclusivement axées sur le partenariat entre Olympus et Finexis Médical, Philippe X... n'ayant jamais

Saint-Raphaël, 2 / M. F... Hubert, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1999 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit : 1 / de M.

B... et que le camion n'avait jamais quitté le midi de la France où ce dernier exerçait son activité professionnelle, sans constater qu'V...

elle s'est laissée aller à lui dire : « vous n'allez pas venir m'emmerder tous les matins » (témoignage de Brigitte F..., employée d'accueil), que, le 17 septembre 2010, elle a accusé Malika C... et Raphaël

Raphaël ZX..., demeurant ..., 68°/ Mme Anne-Marie ZY..., demeurant ..., 69°/ Mme Françoise ZZ..., demeurant ..., 70°/ Mme Monique ZA..., demeurant ..., 71°/ Mme Jacqueline ZB..., demeurant

(pièce 23) ; qu'elle conteste de la même façon avoir jamais reçu un courrier de M. X...

Joseph Y..., 2 / Mme Danielle Y..., demeurant tous deux ... à Raphèle-lès-Arles (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

Perpignan, auprès de la société Pujol Verdaguer et compagnie (société Pujol) d'où elle a été, en trois envois, acheminée en Italie ; que, n'ayant pas été payée par la société Covone qui a prétendu n'avoir jamais

. ; que Maître Y... a vu à différentes reprises les parents de Monsieur X... et s'est déplacé soit à l' hôpital d'HYERES soit au domicile de Monsieur X... à SAINT RAPHAEL; que Maître Y... a engagé deux

Raphael X... et tendant à la révision de l'arrêt de la cour d'assises des Vosges, en date du 14 mars 1997, qui, pour meurtre et vol aggravé, l'a condamné à dix-sept ans de réclusion criminelle ; LA COMMISSION

Raphaël G..., directeur fiscalité de la recherche, et David Y..., directeur associé et supérieur hiérarchique de Sacha X... font également état de cette comptabilisation du temps.

convoqué pour un entretien préalable ; que Monsieur X... s'est présenté à l'entreprise le jour dit ; qu'il ressort des écrits de Monsieur X... et des débats à l'audience que l'entretien préalable n'a jamais