Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 octobre 2022, Mme A B, représentée par Me Raphaël Jami, demande au tribunal, la prescription d'une expertise médicale, pour déterminer la

[O] [W] [J] - CPAM DES YVELINES - Me Raphaël JAMI - Me Mylène BARRERE N° de minute : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES POLE SOCIAL CONTENTIEUX GENERAL DE SECURITE SOCIALE JUGEMENT RENDU LE MERCREDI

Dossier RG 20/922 APPELANTE Madame [I] [G], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Arnaud DE LAVAUR, avocat au barreau de PARIS, absente et substitué par Me Raphaël JAMI, avocat au barreau de

Novembre 2022 ENTRE APPELANTE : SOCIÉTÉ [4] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Anne-Laure DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Raphaël

judiciaire de NEVERS en date du 5 Juillet 2022 ENTRE APPELANT : Monsieur [U] [M] [Adresse 2] [Localité 1] Assisté de Me Arnaud DE LAVAUR, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Raphaël

Tribuanl judiciaire de NEVERS en date du 5 Juillet 2022 ENTRE APPELANTE : Madame [K] [S] [Adresse 4] [Localité 2] Assisté de Me Arnaud DE LAVAUR, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Raphaël

, conseillère Mme Sophie NOIR, conseillère En présence de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [D] [CK] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Raphaël

Localité 3] Représentée et plaidant par Mme [N] [Y], munie d'un pouvoir régulier ET : INTIMEE Madame [V] [B] [Adresse 2] [Localité 4] Comparante Assistée et plaidant par Me Raphaël

Raphael, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 25 mars 2004, qui, pour vol avec violence, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts

Y..., avaient pu être prises, sans qu'il y ait une volonté de tromper le tribunal, Raphaël Y..., client habituel du cabinet avait peut être envoyé son dossier au lieu de se présenter au cabinet ; que

Raphaël X..., demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique

Raphaël X... C / M. René Y... M. Bernard Z... M. Jean-Pierre A... M. Jean-Yves B... M. Pascal E... C... M. André D...

général Jean X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, en date du 29 juin 1992, qui les a déboutés de leurs demandes, dans une procédure suivie contre Raphaël

Raphaël Y..., 3°/ M.

X..., principalement mais également d'Henri X... et de son épouse que Raphaël X... a précisé que les recettes étaient centralisées par lui-même, par son père ou par M.

Dit n'y avoir lieu au versement d'une provision complémentaire pour Raphaëlle B....

FHB prise en la personne de Maître Jean François BLANC, pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société HOLDING VALERIE RAPHAEL et actuellement en sa qualité de Commissaire à l'exécution du

Raphaël X..., liquidateur judiciaire de la société anonyme l'Outilleur auvergnat, anciennement la société à responsabilité limitée l'Outilleur auvergnat ; Attendu, selon l'arrêt déféré (Riom, 28 janvier

, M. et Mme Y...ont confié leur enfant Raphael né le 3 octobre 2005 à Mme X...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Les Hauts de Saint-Raphaël que sur le pourvoi incident relevé par