regard de l'article L. 1242-2 du code du travail ; 2°/ qu'en écartant la demande de requalification du second contrat conclu pour le motif d'un « surcroît exceptionnel d'activité : sortie des films "I Robot

de 90 euros, le second de 160 euros ; Attendu que la victime a décrit son agresseur en précisant qu'il portait des lunettes de forme carrée avec des verres fumés à fort grossissement ; qu'un portrait-robot

le fait que Sibjet Technologies avait recherché des reclassements externes et s'est adressée pour se faire au groupe Hameur et à l'ensemble des sociétés qui le compose étant observé que les sociétés Robot

du Groupe tel qu'il était présenté par la salariée en insistant sur la circonstance que les entités du Groupe comprennent les personnes juridiques suivantes : Hameur et compagnie (société Holding), Robot

départementale de la Confédération générale du travail ; que les juges d'appel, après avoir relevé qu'il n'était pas établi que le prévenu fût " le publicateur " de l'écrit, énoncent que celui-ci, rédigé et ronéoté

(HUBERT), PREVENU ET LA SOCIETE RONOT CIVILEMENT RESPONSABLE DU CHEF D'ATTEINTE A L'EXERCICE REGULIER DES FONCTIONS DE DELEGUE DU PERSONNEL.

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société àresponsabilité limitée Better industrie (bureau d'études pour la télématique, l'électronique, la robotique

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre sociale), au profit de la société Secia industrie, anciennement dénommée "Européenne de robotique

demande et reproduits en annexe : Attendu que suite aux difficultés d'exécution ayant opposé les parties, et sur la demande reconventionnelle de la société Robobat, le contrat d'édition du logiciel "Robot

X... a apporté à la société anonyme Automatisme Robotique Chaveriat (société Auroch) le matériel ayant servi à l'exploitation de son entreprise personnelle ; que l'administration des Impôts a considéré

; " au seul motif que A... a participé à des émissions, encaissements et acceptations de chèques et effets sans cause, concernant la société d'exploitation du cabinet Georges Y..., GP Diffusion, Rondou

fonctionne conformément aux spécifications techniques prévues par le constructeur, si l'ensemble robotique et ses logiciels est conforme aux dispositions du Code du travail et d'une manière générale aux

Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1989 par la cour d'appel de Riom (3e chambre), au profit : 1°/ de la société à responsabilité limitée Aries, (Automatisme robotique

Bema, en compagnie de deux de ses salariés, à la mise au point d'un outillage relevant d'une ligne de fabrication de véhicules automobiles ; qu'extrayant un fil électrique d'une boîte de connexion du robot

décision du tribunal après le 23 octobre 2013 en liant ce report à la confirmation des intentions de commande de la part de clients importants de la société Abrf et à la résolution d'un problème sur le robot

l'article 755 du nouveau Code de procédure civile ; alors, 2 ), qu'à la faveur de conclusions extrêmement circonstanciées, la société Y... avait démontré que la prétendue compétence, en matière de robotique

second moyen de cassation, pris de la violation des articles 310 et 316 du Code de procédure pénale ; " en ce que la Cour, par un premier arrêt incident, a ordonné le versement aux débats d'un portrait-robot

(Hauts-de-Seine), représenté par son syndic, la société Jean Rombaut immobilier, société anonyme dont le siège social est ... à La Celle Saint-Cloud (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre