Cette décision a été confirmée, le 22 juin 2015, par le tribunal de la Rote romaine. 3.

(Dordogne), prise en sa qualité d'ancien président directeur général de la société Rontet, ayant eu son siège social ...

Localité 9], 4°/ à la société Dg Help, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], [Localité 21], et pour signification au [Adresse 2], [Localité 23], 5°/ à la société La Roseraie

entre lui et Akli A... ; qu'en ce qui concerne les 320 grammes d'héroïne, si des charges pesaient contre B... lorsque son audition a commencé, elles pesaient également sur Romera dont les déclarations

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., engagée en qualité de responsable d'entretien par l'association Ecole supérieure de danse Rosella

: 1°/ à la société Etudes viabilisation développement construction, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], [Localité 2], venant aux droits de la société Etablissement Prevost - usine du Rorota

Karl Y..., de nationalité allemande et domiciliés en Allemagne, ont eu cinq enfants : quatre filles Elisabeth, Margot, Rosemarie, Johanna Michaela, et un fils, Hartmut ; qu'ils ont acquis le 7 janvier

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Roberta Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 6e section, en date du 16 mars 2017, qui, dans l'information

Gilbert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1993 par la cour d'appel de Colmar (2e Chambre civile), au profit de Mme Andréa, Rosemarie A..., née Y..., demeurant 89 Hainstrasse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois Nos F 98-42.395 à G 98-42.443 : 1 ) Mme Rosita C..., demeurant ..., 2 ) M.

ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que la société Wartsila Frances (société Wartsila), anciennement dénommée Wartsila Sacm Diesel, qui avait en 1995 réalisé pour le compte de la société Danto Rogeat

(Val-de-Marne), 28) de Mlle Rosella X..., demeurant ...

Gérard, Marcel, Ernest C., en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1989 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile-2ème section), au profit de Mme Solange, Rosella, Marie H., divorcée C., défenderesse

pourvoi formé par : 1°/ la société anonyme QUIVOGNE, dont le siège est à Plaincourt (Haute-Saône), Vaivilliers, 2°/ de la Société italienne GEOROTOR, dont le siège est à Strada Stralale, 20, 12060 Roreto

Lino A..., 2°/ de Mme Rosemarie Y..., épouse A..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Della Y..., mineur, représenté par sa mère Mme Roberta Z..., veuve d'X...

Antoine Y..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société LA JOIE DU HOME, dont le siège est ... (14ème), demeurant en cette qualité ... (5ème), 7°/ de la société DANTO ROGEAT

les conditions particulières du 21 novembre 1997 faisant référence à cette date ;- d'une proposition d'assurance-vie AREP du 23 janvier 2001 courant pour un montant de 49. 035 F souscrite par Mme Rosemarie