état de santé s'était gravement détérioré, occasionnant des arrêts maladie directement liés à ses nouvelles fonctions; qu'en définitive, la médecine du travail l'avait reconnue finalement inapte au scanning

dans un délai de deux mois à compter de la tenue de l'assemblée générale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 novembre 2001), que la société civile de placement immobilier Crédit Pierre 1 (la SCPI

Le scanner a été réalisé au sein du service de radiologie par M. [B], radiologue.

Attendu que les sociétés Ardi, Thidis et Les Quatre Saisons étaient adhérentes de la société anonyme à capital variable Scapnor (Scapnor), centrale régionale d'achat du " mouvement Leclerc " ; que l'article

comme la cour d'appel l'a elle-même constaté, a indiqué précisément dans cette fiche l'examen réglementaire ayant permis de justifier l'atteinte radiculaire de topographie concordante, à savoir un scanner

La banque a déclaré détenir un portefeuille-titres de parts de sociétés civiles de placement immobilier (SCPI). 3.

testament du 20 juin 2013, que le docteur [F] avait noté dans un certificat médical du 12 août 2014, après avoir examiné [T] [Y], que "lors d'une de ses nombreuses chutes, il a été découvert, sur le scanner

Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal de commerce de Nanterre, 27 mai 2004) rendu en dernier ressort, que la SCPI

A RECLAME LE PAIEMENT DE LA FACTURE A LA SCAABIM QUI LUIA REMIS UN CHEQUE DE 71.577,45 FRANCS NE PORTANT PAS LE NOM DU BENEFICIAIRE, QUE M. X...

de Versailles (12e chambre, section 2) et le 15 mars 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige l'opposant à la Société coopérative d'approvisionnement de l'Ile-de-France (Scadif

Sur le rapport de Mme Salomon, conseiller, les observations de la SCP Lesourd, avocat de la société Scassi conseil, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.

la prise en charge de son camion poids lourd Scania [...] qui présentait un bruit au niveau de la boîte de transfert ; que la société Scania a émis une facture le 18/02/2013, d'un montant de 6.737,26

ainsi qu'une garantie de parfait achèvement pour la réalisation d'une opération immobilière ; que la SCI a vendu en état futur d'achèvement divers biens à la société civile de placement immobilière (SCPI

Elle exploitait un scanner propriété de la clinique [1]. 4.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : J 22-18.473 Demandeur : la société Transports Bonnivard Défendeur : la société Scania France Requête n° : 881/22 Ordonnance

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Galec, dont le siège est ..., 2 / le groupement d'intérêt économique (GIE) Paris Sud expansion, dont le siège est ..., 3 / la société Scadif

déféré (Riom, 22 juin 1994), que la société des Etablissements Porte (société Porte) a conclu le 9 septembre 1988, avec la société Scania France (société Scania), pour une durée indéterminée, un contrat

et sont reproduits en annexe au présent arrêt : Attendu que les époux Arnauld X..., qui étaient actionnaires de la société Clinique de Pontlieue exploitant le fonds de clinique et de la société Scarron