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388 résultats pour « Sophie LEYRIE Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11211

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Pion, conseiller, Mme Dumont, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme X... ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90116

Cassation

1 février 2024

1 février 2024

______________ ENTRE : l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Ile-de-France, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90791

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, M. [M] [R], ayant la SCP L. Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, M. [F] [J] [R], ayant la SCP L.

Source officielle
CC

soc

6137215fcd580146773f335b

Cassation

6 décembre 1990

6 décembre 1990

(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un jugement rendu le 6 décembre 1988 par le conseil de prud'hommes d'Auxerre (section industrie), au profit de Mlle Sophie X..., demeurant ..., défenderesse à la

Source officielle
CC

soc

613722afcd58014677400122

Cassation

11 juin 1996

11 juin 1996

Hôtel Traget, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 23 janvier 1995 par le conseil de prud'hommes de Valence, au profit de Mme Sophie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00081

Cassation

13 janvier 2010

13 janvier 2010

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils pour Mme X...

Source officielle
CC

soc

61372375cd5801467740a070

Cassation

24 mai 2000

24 mai 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sophie X..., demeurant ..., en cassation du jugement rendu le 24 novembre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300038

Cassation

6 janvier 2009

6 janvier 2009

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Thomas-Raquin et Bénabent, avocat aux Conseils pour les consorts Y....

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C202252

Cassation

16 décembre 2010

16 décembre 2010

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Odent, avocat aux Conseils pour la société Avanssur (demanderesse au pourvoi principal).

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10559

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

et Fattaccini, avocat de la société Eric E... , de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme X... ; Sur le rapport de Mme Prache, conseiller référendaire, et après en avoir délibéré conformément

Source officielle
CC

civ2

6137235ecd58014677408dc5

Cassation

10 février 2000

10 février 2000

Chemithe, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10138

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Y..., de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Forget formation ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

61372684cd580146774262f5

Cassation

15 mai 2002

15 mai 2002

Guérin, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de M. Pierre A..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de Mmes Z... et A..., les conclusions écrites de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100019

Cassation

14 janvier 2015

14 janvier 2015

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour Mme X...

Source officielle
CC

civ1

613722e7cd58014677402fb1

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Bouscharain, conseiller, les observations de SCP Richard et Mandelkern, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200760

Cassation

31 mai 2018

31 mai 2018

, Texidor et Périer, avocat de la Régie autonome des transports parisiens, l'avis de Mme Nicolétis, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Reçoit en son intervention volontaire

Source officielle
CC

soc

6137233dcd58014677407397

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sophie X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 janvier

Source officielle
CC

soc

61372231cd580146773fafc2

Cassation

18 octobre 1994

18 octobre 1994

Sur le pourvoi formé par : 1 / la société France restauration rapide, dont le siège est à Saint-Germain-du-Puy (Cher), ..., 2 / Mlle Arzu D..., demeurant à Bourges (Cher), ..., 3 / Mlle Sophie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01953

Cassation

25 septembre 2012

25 septembre 2012

Moyens produits par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour Mme X....

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201426

Cassation

22 novembre 2018

22 novembre 2018

ainsi que l'assureur aux fins d'obtenir le remboursement par ce dernier des prestations servies à la victime ; qu'après expertise, Mme Sophie Y... et son époux, M.

Source officielle

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