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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
613720c4cd580146773ee345
17 février 1988
17 février 1988
(Moselle), 5°/ La société ZILLHARDT ET STAUB, dont le siège est ..., 6°/ La société civile immobilière CLAUDE RIZZON, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310093
13 février 2020
13 février 2020
Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir débouté la société STB de sa demande de condamnation de la société Sodichar à lui payer la somme de 37.785,95 euros à titre de dommages et intérêts
Source officiellesoc
613720fbcd580146773effeb
18 mai 1989
18 mai 1989
demeurant 10 cheminement André Y..., Appt 2937, La Reynerie à Toulouse ( Haute-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 6 juin 1988 par le conseil de prud'hommes de Toulouse, au profit de la société STEB
Source officiellecomm
6137209ccd580146773ec66b
20 avril 1982
20 avril 1982
LUI AVAIT VENDU ; QU'A L'APPUI DE SON CONTREDIT, DUFAL A SOUTENU QUE L'APPAREIL LIVRE N'AVAIT PAS LA PUISSANCE CONVENUE ET QUE DAGOYER A APPELE EN GARANTIE LA SOCIETE DES TRACTEURS ET MOTOCULTEURS STAUB
Source officiellesoc
613722cacd5801467740185f
17 octobre 1996
17 octobre 1996
..., demeurant anciennement ... et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit : 1°/ de la société Transauto STUR
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90518
20 avril 2023
20 avril 2023
° : 1274/22 Ordonnance n° : 90518 du 20 avril 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Avidoc, ayant la SCP Boullez pour avocat à la Cour de cassation, la société Strub
Source officiellesoc
61372667cd58014677425489
7 mars 1996
7 mars 1996
Communauté urbaine de Strasbourg, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 septembre 1994 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Strasbourg, au profit de la société Strub
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301263
23 octobre 2012
23 octobre 2012
Z..., ayant discuté sur le fond la solution n° 2 préconisée par la société STB dans ses écritures d'appel et soutenu que M.
Source officielleciv2
60794cbc9ba5988459c46a47
6 mai 1997
6 mai 1997
X..., circulant en agglomération, à cyclomoteur, et entreprenant le dépassement d'un autobus de la Société des transports urbains rennais (STUR) conduit par M.
Source officielleciv3
60794c9a9ba5988459c4626f
11 mai 1994
11 mai 1994
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 30 avril 1992), qu'en 1983, la société Le Stum, entrepreneur de charpente, assuré par la Mutuelle du Mans Iard, a sous la maîtrise d'oeuvre
Source officielleciv3
6137212acd580146773f1840
29 novembre 1989
29 novembre 1989
Annecy, au profit de la commune de Chamonix-Mont-blanc (Haute-Savoie), représentée par son maire en exercice, défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE DE : la Société Touristique du Mont-Blanc (STMB
Source officiellesoc
6079b0c39ba5988459c5013d
21 mai 1981
21 mai 1981
CERTIFICAT D'INCAPACITE DE TRAVAIL, LE TRAVAILLEUR S'ADRESSE DIRECTEMENT A L'INSTITUTION DU LIEU DE RESIDENCE DANS LE DELAI FIXE PAR LA LEGISLATION QU'ELLE APPLIQUE; ATTENDU QUE POUR DECIDER QUE STUDER
Source officiellesoc
613722f1cd5801467740383e
9 octobre 1997
9 octobre 1997
Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1995 par la cour d'appel de Pau (Chambre sociale), au profit de la Société anonyme des transports mixtes bordelais (STMB) Onyx, dont le
Source officielleciv3
613723f7cd5801467741082a
3 avril 2002
3 avril 2002
cour d'appel de Metz (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société les Pleiades, société civile immobilière, dont le siège est 13, En Chaplerue, 57000 Metz, 2 / de la société Zillhardt & Staub
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10429
19 septembre 2018
19 septembre 2018
Michel Y..., domicilié [...] 2°/ la Société de transformation des aciers à béton (STAB), société par actions simplifiée, dont le siège est [...]
Source officielleciv3
613722d4cd58014677402003
12 février 1997
12 février 1997
arrêt rendu le 2 novembre 1994 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1°/ de la société Rougier et fils, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la société Zillhardt et Staub
Source officiellesoc
61372484cd5801467741625d
16 décembre 2005
16 décembre 2005
X..., engagé en qualité de coursier le 22 septembre 1997 par la société STIB, a été licencié le 26 décembre 2000 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale ; Sur les deux premiers moyens : Attendu
Source officielleciv3
61372130cd580146773f1b69
3 mai 1990
3 mai 1990
mars 1989 par la cour d'appel de Chambéry, (chambre des expropriations), au profit de la société Concessionnaire Française pour la Construction et l'Exploitation du Tunnel Routier sous le Mont Blanc, STMB
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10756
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Société technique aluminium bâtiment et de la société Orowe, 2°/ à Mme [G] [U], domiciliée [Adresse 1], prise en qualité de mandataire habilité à exercer les droits propres de la société Miroiterie STAB
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300235
27 février 2013
27 février 2013
. ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 octobre 2011), qu'en 1991, les époux Z... ont confié la construction d'une maison individuelle à la société STIB construction
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