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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
613720c2cd580146773ee299
26 mai 1988
26 mai 1988
. ; 2°) La société anonyme TALON, dont le siège social est sis à Clichy (Hauts-de-Seine), ... ; 3°) La société TIXON, société anonyme dont le siège social est sis à Paris (15ème), ... ; 4°) Monsieur André
Source officielleciv2
6137208dcd580146773eb810
16 mars 1989
16 mars 1989
Jean-Jacques, demeurant à Bastia (Corse) Ghisonaccia, 7°/ de Monsieur Camille E..., demeurant à Tallone (Corse) Aléria, 8°/ de Monsieur H...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00306
26 mars 2013
26 mars 2013
MEGER à payer à la Société SAKARA la somme de 3.678,14 € avec intérêts au taux légal à compter du 9 mai 2011 ; AUX MOTIFS QU'il résulte des écritures établies par la Société MEGER que la Société TALON
Source officielleciv1
60794c119ba5988459c4489b
27 octobre 1981
27 octobre 1981
L'ARRET ATTAQUE, UN GROUPE D'UNE DIZAINE D'HOMMES MASQUES ET ARMES A INVESTI LE DOMAINE DE TERRA VECCHIA APPARTENANT A LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS SKALLY, SITUE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE TALLONE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300750
13 juin 2012
13 juin 2012
de son offre de rachat du domaine de Tallone moyennant le prix de 320. 000 francs et autorisé M.
Source officielleciv3
613723d7cd5801467740ed67
6 novembre 2001
6 novembre 2001
, domicilié en cette qualité à l'Hôtel de ville de Tartonne, 04330 Barreme, défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE : 1 / de M.
Source officiellesoc
6079b0d89ba5988459c50431
10 juin 1982
10 juin 1982
PRODUITES APRES CLOTURE DES DEBATS APPARTENAIENT A LA SOCIETE ELECTOR, LE JUGEMENT ATTAQUE, DU 23 DECEMBRE 1981, A ORDONNE LA RECTIFICATION COMME SUIT DE SA PRECEDENTE DECISION : LA COMPARAISON ENTRE LES TALONS
Source officiellecomm
61372167cd580146773f37b3
25 mars 1991
25 mars 1991
de la chaussure et dont la nuance sombre constraste avec le fond clair de la chaussure, alors que, d'une part, en s'abstenant d'expliquer en quoi la fonction technique de soutien du talon d'Achille était
Source officielleciv1
60794bf99ba5988459c44608
27 octobre 1981
27 octobre 1981
D'HOMMES MASQUES ET ARMES DE PISTOLET-MITRAILLEURS, REVOLVERS ET FUSILS DE CHASSE, SE SONT APPROCHES DU DOMAINE DE TERRIA-VECCHIA PROPRIETE DES ETABLISSEMENT SKALLY, SIS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE TALLONE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301190
7 octobre 2014
7 octobre 2014
d'abord que ceux-ci ont été acceptés par le maître d'oeuvre pour le compte de la SCI, mais que bien plus ils ont déjà été payés par la SCI ainsi qu'elle en justifie elle-même par la production de ses talons
Source officielleciv3
607940e89ba5988459c3f8fc
2 décembre 1970
2 décembre 1970
ATTAQUE RENDU APRES ENQUETE ET TRANSPORT SUR LES LIEUX DE DECIDER QU'UNE PARCELLE DITE " RUE DU FOUR " SUR LAQUELLE LEPIDI A FAIT ELEVER UNE CLOTURE EST UN CHEMIN RURAL APPARTENANT A LA COMMUNE DE TALLONE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110585
14 septembre 2022
14 septembre 2022
alléguait, et que les pièces qu'il produisait en cause d'appel ne rapportaient pas la preuve des règlements complémentaires qu'il soutenait ainsi avoir effectués au profit des époux [I], dès lors que les talons
Source officiellecr
6079a8bf9ba5988459c4ec80
14 avril 1999
14 avril 1999
. dans le cadre d'une procédure distincte, les policiers ont découvert, dans le véhicule utilisé pour assurer sa conduite au commissariat, un appareil récepteur de messagerie unilatérale de marque " Tatoo
Source officiellecomm
61372100cd580146773f02ad
10 octobre 1989
10 octobre 1989
pourvoi que la clause afférente à la valeur déclarée dérogatoire à celle d'usage limitant l'indemnisation à 150 francs par kilo, n'ayant été convenue comme l'a reconnu le jugement qu'entre la société Tatou
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101268
12 novembre 2015
12 novembre 2015
fait, peut être rapportée par tous moyens ; qu'en jugeant que la SCI ne prouvait pas les paiements qu'elle invoquait au prétexte qu'elle ne versait aux débats que des relevés de compte bancaire, des talons
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202095
18 novembre 2010
18 novembre 2010
médicale afin que soient vérifiées l'existence d'un éventuel état pathologique préexistant à l'accident et la durée des arrêts de travail qui avait duré plus d'un an à la suite d'une simple rupture du talon
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00316
12 février 2014
12 février 2014
X... a été engagé en qualité de chargé de mission commerciale par la société Groupe 3H Taron, le 1er avril 1988, selon contrat à durée déterminée, que le 1er septembre 1988, il a conclu un contrat d'agent
Source officiellecr
6137255ccd5801467741d0a2
16 décembre 1991
16 décembre 1991
Stéphane Z..., directeur adjoint de la société était surpris de voir un talon d'un chèque au nom de Mme X... daté du 5 février 1986 d'un montant de 2 339 francs 30 alors que la paye du personnel n'avait
Source officielleciv2
60794beb9ba5988459c4440b
4 juin 1980
4 juin 1980
COMPARANT PAR Me Z..., AVOUE" ; QU'IL ENONCE QUE CET AVOUE AYANT ANTERIEUREMENT CESSE SES FONCTIONS AU PROFIT DE LA SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TAPON-LANDRY, N'A PU INTERVENIR QU'EN QUALITE DU REPRESENTANT
Source officielleciv3
60794c849ba5988459c45d96
19 mai 1993
19 mai 1993
Y..., alors, selon le moyen, d'une part, qu'en se bornant, pour dire que le fonds des époux X... était grevé d'une servitude de passage à voitures, et non pas seulement à talons, à énoncer " que les conditions
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