Max X..., demeurant à Orcières Merlette (Hautes-Alpes), La Taverne, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

(Loiret), prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège, 5°) La société Tavernier et fils, dont le siège social est ..., prise en la personne de ses représentants

(Loiret), prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège, 5°) La société Tavernier et fils, dont le siège social est ..., prise en la personne de ses représentants

durée de cinq ans ; "aux motifs que, pour ce qui est de l'extension du cimetière, un premier appel d'offres avait donné lieu en décembre 2008 au dépôt de trois offres : SNTC, Eurovia Méditerranée, Tavernes

et le fonds de commerce de cette société, Tavernier, bénéficiaire de l'offre, a dénoncé, dans sa lettre du 19 septembre 1984, la fausseté du bilan, des stocks et des chiffres d'affaires et indiquait aux

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale : " en ce que l'arrêt attaqué a condamné le demandeur à 10 000 francs d'amende et a ordonné la fermeture de la SARL La Taverne

des articles L. 3511-7 et R. 3511-1 et suivants du code de la santé publique relatives à l'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, dans le restaurant ayant pour enseigne "Tavern

sur ce point, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Rennes ; Condamne la société Colombus - Taverne

arrêt rendu le 7 juin 1994 par la cour d'appel de Nancy (1e chambre), au profit : 1°/ de la société anonyme Cinéma de l'Est, ladite société se trouvant aux droits de la société anonyme la Grande Taverne

BACHELLIER et POTIER de LA VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE DES CHAUX, CIMENTS ET AGGLOMERES DES TAVERNES

(Bas-Rhin), 4 ) Mme Paulette G..., demeurant Taverne des Mineurs, 5, place Foch à Sainte-Mère-aux-Mînes (Haut-Rhin), 5 ) M.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (DOUAI, 22 AVRIL 1982) QUE DES FRUITS ET LEGUMES EXPEDIES PAR TROIS ENVOIS SUCCESSIFS A LA SOCIETE COLLET TAVERNE FILS (

Marcel Z..., 2 / Mme Z..., demeurant ensemble à Amiens (Somme), ..., "La Taverne de Maître Y...", en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1991 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre), au profit

Y... étant alors désigné comme liquidateur judiciaire ; qu'ayant ouvert, le 25 novembre 1993, un nouveau débit de boissons à Lille, sous l'enseigne Taverne Boulevard, Mme Z... a engagé à son service M.

638 498,48 € arrêtée au 1er avril 2016 avec intérêt au taux légal majoré à compter de cette date, d'AVOIR taxé les frais à la somme de 11 409.75 €, d'AVOIR ordonné la vente forcée des biens situés à Tavernes

X... , engagé le 15 février 1983 en qualité de plongeur par la société Brasserie lorraine exploitant un établissement place des Ternes à Paris, a été informé qu'il serait détaché au restaurant La Taverne

Daniel X..., demeurant ..., 2 ) de Mme Monique X..., son épouse, demeurant ci-devant ... et actuellement "La Taverne Bayard" à Charleville-Mézières (Ardennes), défendeurs à la cassation ; La demanderesse

Z..., demeurant "La Taverne", ...