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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110406
9 juin 2017
9 juin 2017
à contraindre les actionnaires de Theolia à vendre leurs titres à perte, ainsi que les faveurs accordées au directeur général de Theolia, multipliant les accusations de malversations à l'égard de la société
Source officielleciv2
ésistement de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2009:C200008
8 janvier 2009
8 janvier 2009
assurances (la société Thelem) venant aux droits de la société MRA, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01736
5 novembre 2015
5 novembre 2015
de travail de directeur industriel au sein de la société Theolia n'ayant ensuite pris effet qu'à compter du 23 juillet 2010 ; que la société Theolia produisait les trois contrats de travail ainsi successivement
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10133
10 mars 2021
10 mars 2021
Theolia France et la condamne à payer à M.
Source officielleciv1
60794c949ba5988459c4624e
24 janvier 1995
24 janvier 1995
par la société Montabert d'un transport routier de matériel de France en Norvège, en a confié l'exécution à la société des Transports Dubois ; que le matériel transporté par la société des Transports Thelot
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201730
7 octobre 2010
7 octobre 2010
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau code de procédure civile ; Attendu que la société Thélem assurances s'est pourvue le 3 septembre
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210546
27 juin 2024
27 juin 2024
F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 27 JUIN 2024 La société Thélem
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10013
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[Y] [V], prise en qualité de liquidateur judiciaire de l'Association projet Theleme, de la société SCI Domaine du Houvre et de la société SCEA La Cour de France, 2°/ à la mutualité sociale agricole
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210724
19 septembre 2024
19 septembre 2024
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 SEPTEMBRE 2024 La société Thelem
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210548
27 juin 2024
27 juin 2024
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 27 JUIN 2024 La société Thélem
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210547
27 juin 2024
27 juin 2024
F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 27 JUIN 2024 La société Thélem
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310264
7 mai 2025
7 mai 2025
La société Thelem assurances a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210339
18 mai 2017
18 mai 2017
K... , d'AVOIR condamné la société Thélem Prévoyance à payer à Mme Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301044
8 octobre 2015
8 octobre 2015
X... et la société Thelem assurances ont appelé à leur tour en garantie M.
Source officielleciv3
613724c6cd5801467741842d
6 mars 2007
6 mars 2007
assurances aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, condamne la société Thélem assurances à payer à la société France loisirs la somme de 2 000 euros et rejette la demande
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210418
3 avril 2025
3 avril 2025
F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 3 AVRIL 2025 La société Thelem
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300883
1 juillet 2009
1 juillet 2009
assurances aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne les époux X... et la société Thélem assurances à payer à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310106
13 février 2025
13 février 2025
A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 FÉVRIER 2025 La société Thelem
Source officiellecr
613725c2cd58014677420536
30 septembre 1998
30 septembre 1998
du même jour, le premier président a délégué Mme Theiller au tribunal de grande instance de Colmar du 2 juin au 20 juin 1997 ; Attendu qu'en cet état, la cour d'assises, qui a jugé Jean-Claude X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00463
15 mai 2019
15 mai 2019
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Banque Thémis
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