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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ3
61372115cd580146773f0d4d
13 décembre 1989
13 décembre 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur André X..., 2°) Madame Christiane X..., demeurant tous deux à Besançon (Doubs),
Source officielleciv2
613720dfcd580146773ef1bf
1 mars 1989
1 mars 1989
siège social est à Villersexel (Haute-Saône), rue des Fossés, en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1987 par la cour d'appel de Besançon (2ème chambre civile), au profit : 1°) de Monsieur André
Source officielleciv1
613720e6cd580146773ef50b
19 juillet 1989
19 juillet 1989
son président domicilié en cette qualité, ... (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8ème chambre civile), au profit : 1°/ de Monsieur André
Source officielleciv1
613720e7cd580146773ef57e
11 janvier 1989
11 janvier 1989
président du Moto-Club de Volnay-Beaune, en cassation des arrêts rendus les 20 mai 1986 et 10 juin 1986 par la cour d'appel de Dijon (1ère chambre - 1ère section), au profit de Monsieur Yves, Charles, André
Source officielleciv2
61372329cd58014677406422
18 février 1999
18 février 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Andrée Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19
Source officielleciv2
61372275cd580146773fd3b9
6 avril 1995
6 avril 1995
André N..., demeurant Les Myrtilles à Oz Station (Isère), 4 / de M. Stéphane M..., demeurant Les Myrtilles à Oz Station (Isère), 5 / de M.
Source officiellecomm
6137231ecd58014677405a71
12 mai 1998
12 mai 1998
André C..., demeurant ..., 3°/ de M.
Source officiellesoc
6137216ecd580146773f3b13
21 mai 1991
21 mai 1991
André Z..., 2°) Mme Z... née Marie Hérisse, demeurant ensemble ...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301324
7 novembre 2012
7 novembre 2012
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit, au pourvoi principal, par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour M. X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00821
13 septembre 2011
13 septembre 2011
André X... et Mme X... à payer à la banque la somme de 101 149,49 euros : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu que pour condamner solidairement M.
Source officielleciv2
613723afcd5801467740cec8
31 mai 2001
31 mai 2001
André X..., demeurant chez M. et Mme Jean-Claude X..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1999 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre civile, section A), au profit du Crédit commercial
Source officielleciv1
61372246cd580146773fba4e
29 juin 1994
29 juin 1994
(Val-de-Marne), 3 / de Mme Andrée A..., née Y..., ayant droit de M.
Source officiellesoc
61372212cd580146773f9fee
14 octobre 1993
14 octobre 1993
André X..., demeurant à Givet (Ardennes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1990 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la caisse primaire d'assurance maladie des Ardennes
Source officielleciv3
61372110cd580146773f0b19
4 janvier 1990
4 janvier 1990
André Z..., 8°) de Mme André Z..., née Anne-Marie C..., demeurant ensemble à Aurillac (Cantal), ..., 9°) de M.
Source officielleciv1
61372182cd580146773f45a6
25 juin 1991
25 juin 1991
Hubert Z..., demeurant à Paris (9ème), ..., 4°/ de la société André Vassort, société anonyme, dont le siège social est sis à Paris (1er), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui
Source officiellecomm
613720d7cd580146773eed46
18 avril 1989
18 avril 1989
Compagnie européenne de céréales, société anonyme dont le siège est ... (7ème), 3°/ des Etablissements MICHEL X..., société anonyme dont le siège est ..., 4°/ de la société COMPTOIR COMMERCIAL ANDRE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210652
20 octobre 2022
20 octobre 2022
rendu le 24 septembre 2020 par la cour d'appel de Versailles (16e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société GCA Intermodal, société à responsabilité limitée, 2°/ au groupe Charles André
Source officiellecr
613725efcd58014677421a8b
17 octobre 2000
17 octobre 2000
André, - Y... Louis, - X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101140
21 octobre 2015
21 octobre 2015
pris en ses première, troisième et quatrième branches, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 10 janvier 2014), que, par acte notarié reçu le 8 juillet 1987, Thomas
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210427
8 juillet 2021
8 juillet 2021
A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 JUILLET 2021 La société André
Source officiellePage 5 sur 13
GUILLEMENOT, Thomas André René
29/07/2026
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VANBUTSEL, Thomas, André, Michel
28/07/2026
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GASCOIN, Thomas, Georges, Bernard, André
26/07/2026
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FONTAINE, Thomas, Fabrice, André, FONTAINE (EI)
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement de conversion en liquidation judiciaire en application du II de l’article L. 681-2 du code de commerce désignant liquidateur la SCP Pierre Bruart prise en la personne de Maître Pierre Bruart 161 Rue André Bisiaux, 54320 Maxéville .
23/07/2026
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DECOOPMAN, Thomas, André
21/07/2026
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