X... , de la société Entreprise Bianco & Cie (société Bianco), de la société Carron, de la société JC Sonzogni (société Sonzogni) et de la société Entreprise Guelpa (société Guelpa), a sous-traité la

(Bouches-du-Rhône), 2°) la Cie parisienne de participation, dont le siège est ... (17ème), 3°) La société Genty Bianco SA, dont le siège est route nationale 554, quartier de la Castille à La Farlède

A REVENDIQUE CONTRE SON VOISIN BIANCO Z...

Victor Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1996 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre C), au profit : 1 / de la société Tomassi (A...

des architectes français (MAF), et sous la direction, la surveillance et le contrôle de la société Bureau d'études Omnium technique européen (bureau d'études OTE), a chargé des travaux la société Tomasina

E..., de la société Transports Bianco et de la compagnie Leroupe Drouot, les conclusions de M.

, alors, selon le moyen : 1 / que la Cour de Justice des Communautés européennes a dit pour droit, dans les arrêts Just (27 février 1980), Denkavit (27 mars 1980), San Giorgio (9 novembre 1983), Bianco

Gilly-sur-Isère, Albertville (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 27 juillet 1989 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile, 2e section), au profit de : 1°/ La société anonyme des Transports Bianco

X... , entré au service de la société Bianco TP à compter du 23 mai 1989, a fait valoir ses droits à la retraite, le 31 mai 2009 ; qu'ayant perçu une indemnité de départ à la retraite correspondant à 300

, 2 / la société Spie Tondella, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / la Société de travaux publics Borie SAE, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 4 / la société Bianco

Georges Q..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1996 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de la copropriété "Cala Bianca", 20290 Borgo, prise en la personne

Selon l'arrêt attaqué (Dijon, 9 avril 2024), la société Le Jardin de Rabelais (la société) a pour activité la production de tomates sous serres. 2.

X..., engagé le 13 mai 2002 par la société La Mure Bianco en qualité de chauffeur-livreur, a été licencié pour actes d'insubordination le 10 mai 2004 ; que, contestant ce licenciement, il a saisi la juridiction

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 22 novembre 2018), par acte notarié du 14 juin 2004, la société civile immobilière Tomago (la SCI) a acquis, pour un prix de 258 000 euros, un bien immobilier financé

2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 8), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société SCI La Clau, société civile, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Cabinet Emmanuel Touati

motifs de l'arrêt attaqué exactement repris au moyen que, pour déclarer Frédéric A... coupable d'avoir à Noyon sciemment recelé des objets frauduleusement soustraits au préjudice de Pierre B... et de Bianca

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Bianca X..., demeurant à Sari d'Orcino (Corse du Sud) "Le Pianu",

par acte sous seing privé du 4 avril 1980, Mme X..., aux droits de laquelle se trouve la société L'Atelier, a donné à bail à la Société d'usinage moderne, aux droits de laquelle est venue la société Tommasi