de l'Office Central de Lutte Contre les Atteintes à l'Environnement et à la Santé Publique, au sujet du dopage sportif, à la suite de l'exploitation d'un ouvrage paru, en avril 2016, intitulé "Le cycliste

Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 14 février 1996), qu'à l'arrivée du Tour de France cycliste, un camion publicitaire

qui heurtant un autre cycliste conduit ce dernier à heurter à son tour la victime ; qu'en écartant la responsabilité de M.

cyclotourisme, qui a, le 5 août 1982, procédé au dépôt de la marque La Marmotte accompagnée du logo représentant cet animal, enregistrée sous le numéro 1 213 969, pour désigner, dans la classe 41, une épreuve cycliste

temporaire de l'activité" visé par l'article L. 124-2-1 du Code du travail autorise l'entreprise à recourir au travail temporaire alors même que l'accroissement enregistré porte sur de simples variations cycliques

20 000 francs à titre de dommages et intérêts ; "alors que le seul fait, pour un journaliste, correspondant d'un quotidien français à l'étranger, de donner l'écho d'une polémique agitant le milieu cycliste

X... exerçait sa profession de coureur cycliste, certes sous contrat avec la ville de Charleroi Belgique, mais à partir de son domicile de Seine et Marne.

A... comme passager, tous deux mineurs âgés de moins de 16 ans au jour de l'accident ; que les deux cyclistes, qui ont été blessés, ont été indemnisés par la société Groupama, assureur de Mme Z... ;

." ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, de nuit et par temps de pluie, le véhicule automobile conduit par Michel X..., alors âgé de 76 ans, a heurté un cycliste

affirmations du mis en examen seraient de nature à laisser croire que cette opération ne lui a rapporté que 250 000 francs et qu'"il en serait presque de sa poche", comme il le prétend avec un certain cynisme

[K] a été engagé le 1er janvier 2012 par contrat à durée déterminée par la société Cofidis compétition (la société) en qualité de cycliste professionnel ; que mis en cause dans une affaire en lien avec

X..., à l'occasion de la conduite d'un véhicule automobile, assuré auprès de la compagnie Generali, percutait et blessait un cycliste, M. J... O... qui était projeté sur la route.

cour d'appel de Montpellier a violé l'article 14 de la Convention collective nationale du tourisme social ; 2 ) que l'ouverture et la fermeture du Centre de vacances obéissaient à des fluctuations cycliques

rencontrées par l'entreprise constituent un motif économique de licenciement ; qu'en se bornant à retenir l'existence d'une baisse d'activité de l'entreprise en fin d'année 1998 sur un marché qualifié de "cyclique

P... , à l'occasion de la conduite d'un véhicule automobile, assuré auprès de la compagnie Générali, percutait et blessait un cycliste, M. K... E....

[I] et six autres salariés, employés par la société Lafarge granulats Sud, sont soumis pour la plupart à un mode d'organisation cyclique sur quatre semaines qui les conduit à travailler, de manière répétée

de son mandat de maire par décret du 22 août 2013 pour des faits de même nature, qui avait été condamné le 18 février 2010 pour des infractions identiques et le 10 novembre 2014 pour escroquerie, le cynisme

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 juin 2001), que la société du Tour de France qui organise chaque année l'épreuve cycliste