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656 résultats pour « docteurs en médecine ou en chirurgie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725bacd5801467742013a

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

fait les fonctions d'adjoint du chef de service, du docteur Z..., docteur en médecine du Togo et titulaire d'un CES de gynécologie obstétrique délivré par l'université de Paris V en 1989, attaché-associé

Source officielle
CC

soc

61372287cd580146773fe131

Cassation

22 mai 1995

22 mai 1995

91-44.980 formé par Mme Michèle Z..., demeurant ... du Bon Secours à Marseille (14e) (Bouches-du-Rhône), II Sur le pourvoi n X 91-44.981 formé par l'association Dispensaire dentaire de Marseille, dont

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420fd6

Cassation

15 octobre 2002

15 octobre 2002

en médecine, dirigeant de la Clinique du Rond Point des Champs Elysées, est poursuivi pour avoir proposé à la clientèle des interventions chirurgicales à visée esthétique sans respecter la réglementation

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01147

Cassation

15 novembre 2011

15 novembre 2011

dont principalement le Docteur Z... (13. 000 euros), le Docteur A... et le Docteur X... (8. 500 euros chacun) ; qu'il était ensuite divisé en 750 parts de 50 euros, dont 260 attribuées au Dr Z..., et

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01242

Cassation

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Selon l'article 568 du code de procédure pénale, dans sa version applicable au litige, le pourvoi en cassation doit être formé dans les cinq jours francs suivant la date à laquelle la décision attaquée

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR01569

Cassation

8 mars 2011

8 mars 2011

X..., docteur en médecine, spécialisé en stomatologie et en chirurgie maxillo-faciale, régulièrement inscrit au tableau de l'ordre des médecins, coupable d'exercice illégal de la médecine pour avoir accompli

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f2e

Cassation

31 mars 2004

31 mars 2004

contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 19 mars 2003, qui, pour agressions sexuelles aggravées et corruption de mineurs, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement dont

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200369

Cassation

17 février 2011

17 février 2011

ou de chirurgie à soins particulièrement coûteux doit rapporter la preuve que les lits en cause ne sont pas des lits de surveillance continue ; qu'au cas d'espèce, pour estimer que la preuve de l'absence

Source officielle
CC

civ1

60794dcb9ba5988459c48ab3

Cassation

3 mai 2006

3 mai 2006

X..., docteur en médecine, et la société Clinique de Champagne pour durer jusqu'au 20 juillet 2029 a été judiciairement résolu aux torts exclusifs de la seconde, condamnée par ailleurs à réparer l'entier

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01504

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

A..., médecin légiste, écrit que « les arrêts de travail délivrés depuis la date de l'opération de l'hypophyse jusqu'au mois de mai 2004 étaient médicalement justifiés : tant par les conséquences mêmes

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100771

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

[B] qui ne dénie pas être le dirigeant et représentant de la Clinique de chirurgie esthétique du docteur [B] doit donc, en cette qualité, être déclaré responsable de plein droit des conséquences dommageables

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CC

cr

ème chambre, du 23 mai 1995, qui, dans la procédure suiviec/Bernard X

61372571cd5801467741dc2c

Cassation

29 mai 1996

29 mai 1996

en médecine, professeur de pharmacologie à la faculté de médecine de Cochin-Port Royal, Jean A..., professeur titulaire de thérapeutique, médecin-chef des hôpitaux de Bordeaux et Henri D..., docteur en

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201024

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

En l'espèce, après avoir été orientée vers une consultation de chirurgie gastrique, le Docteur A... a émis le diagnostic qu'une chirurgie bariatrique restrictive devait être envisagée et a sollicité un

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100817

Cassation

10 juillet 2013

10 juillet 2013

Les médecins conseils ont mis à jour des pratiques de chirurgie esthétique sous couvert d'autres actes accessoires (ne relevant que chirurgie ambulatoire ou de soins externes) pour "justifier" la prise

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100863

Cassation

9 juillet 2015

9 juillet 2015

national des médecins précise d'ailleurs que la chirurgie générale permet en principe l'exercice de toute la chirurgie à l'exception d'actes qui relèvent de hautes spécialisations (neurochirurgie, chirurgie

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cr

61372588cd5801467741e8dc

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

C... faisait valoir que les revenus des époux E... étaient voisin ce dont il résultait que M.

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CC

civ1

é leurs demandes en interdiction et en responsabilité forméesc/M. Z

ECLI:FR:CCASS:2010:C100806

Cassation

30 septembre 2010

30 septembre 2010

de travail réunissant au Ministère de la Santé, en mars 2005, le Conseil national de l'Ordre des médecins, l'Académie de médecine et de chirurgie, les syndicats de médecine et chirurgie esthétique et

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100943

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

de 2012 sur le syndrome du nez vide qu'il a été recommandé, au regard de la constatation que « le syndrome du nez vide est une complication exceptionnelle de la chirurgie turbinale qui doit néanmoins

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cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR03422

Cassation

5 juin 2007

5 juin 2007

Eric X... ne pouvait ignorer que la chirurgie ne pouvait être envisagée que si toutes les autres options avaient échoué, en quelque sorte comme un ultime recours ; que, parallèlement, le docteur Eric

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03189

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

B... de comparaître par visioconférence, la chambre de l'instruction a violé les textes visés au moyen ; "2°) alors que pour une audience au cours de laquelle il doit être statué sur la prolongation de

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