CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725bacd5801467742013a
23 mai 2000
fait les fonctions d'adjoint du chef de service, du docteur Z..., docteur en médecine du Togo et titulaire d'un CES de gynécologie obstétrique délivré par l'université de Paris V en 1989, attaché-associé
soc
61372287cd580146773fe131
22 mai 1995
91-44.980 formé par Mme Michèle Z..., demeurant ... du Bon Secours à Marseille (14e) (Bouches-du-Rhône), II Sur le pourvoi n X 91-44.981 formé par l'association Dispensaire dentaire de Marseille, dont
613725d9cd58014677420fd6
15 octobre 2002
en médecine, dirigeant de la Clinique du Rond Point des Champs Elysées, est poursuivi pour avoir proposé à la clientèle des interventions chirurgicales à visée esthétique sans respecter la réglementation
comm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01147
15 novembre 2011
dont principalement le Docteur Z... (13. 000 euros), le Docteur A... et le Docteur X... (8. 500 euros chacun) ; qu'il était ensuite divisé en 750 parts de 50 euros, dont 260 attribuées au Dr Z..., et
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01242
7 octobre 2025
Selon l'article 568 du code de procédure pénale, dans sa version applicable au litige, le pourvoi en cassation doit être formé dans les cinq jours francs suivant la date à laquelle la décision attaquée
ECLI:FR:CCASS:2011:CR01569
8 mars 2011
X..., docteur en médecine, spécialisé en stomatologie et en chirurgie maxillo-faciale, régulièrement inscrit au tableau de l'ordre des médecins, coupable d'exercice illégal de la médecine pour avoir accompli
6137261acd58014677422f2e
31 mars 2004
contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 19 mars 2003, qui, pour agressions sexuelles aggravées et corruption de mineurs, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement dont
civ2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200369
17 février 2011
ou de chirurgie à soins particulièrement coûteux doit rapporter la preuve que les lits en cause ne sont pas des lits de surveillance continue ; qu'au cas d'espèce, pour estimer que la preuve de l'absence
civ1
60794dcb9ba5988459c48ab3
3 mai 2006
X..., docteur en médecine, et la société Clinique de Champagne pour durer jusqu'au 20 juillet 2029 a été judiciairement résolu aux torts exclusifs de la seconde, condamnée par ailleurs à réparer l'entier
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01504
28 juin 2017
A..., médecin légiste, écrit que « les arrêts de travail délivrés depuis la date de l'opération de l'hypophyse jusqu'au mois de mai 2004 étaient médicalement justifiés : tant par les conséquences mêmes
ECLI:FR:CCASS:2021:C100771
8 décembre 2021
[B] qui ne dénie pas être le dirigeant et représentant de la Clinique de chirurgie esthétique du docteur [B] doit donc, en cette qualité, être déclaré responsable de plein droit des conséquences dommageables
ème chambre, du 23 mai 1995, qui, dans la procédure suiviec/Bernard X
61372571cd5801467741dc2c
29 mai 1996
en médecine, professeur de pharmacologie à la faculté de médecine de Cochin-Port Royal, Jean A..., professeur titulaire de thérapeutique, médecin-chef des hôpitaux de Bordeaux et Henri D..., docteur en
ECLI:FR:CCASS:2019:C201024
11 juillet 2019
En l'espèce, après avoir été orientée vers une consultation de chirurgie gastrique, le Docteur A... a émis le diagnostic qu'une chirurgie bariatrique restrictive devait être envisagée et a sollicité un
ECLI:FR:CCASS:2013:C100817
10 juillet 2013
Les médecins conseils ont mis à jour des pratiques de chirurgie esthétique sous couvert d'autres actes accessoires (ne relevant que chirurgie ambulatoire ou de soins externes) pour "justifier" la prise
ECLI:FR:CCASS:2015:C100863
9 juillet 2015
national des médecins précise d'ailleurs que la chirurgie générale permet en principe l'exercice de toute la chirurgie à l'exception d'actes qui relèvent de hautes spécialisations (neurochirurgie, chirurgie
61372588cd5801467741e8dc
18 novembre 1992
C... faisait valoir que les revenus des époux E... étaient voisin ce dont il résultait que M.
é leurs demandes en interdiction et en responsabilité forméesc/M. Z
ECLI:FR:CCASS:2010:C100806
30 septembre 2010
de travail réunissant au Ministère de la Santé, en mars 2005, le Conseil national de l'Ordre des médecins, l'Académie de médecine et de chirurgie, les syndicats de médecine et chirurgie esthétique et
ECLI:FR:CCASS:2016:C100943
22 septembre 2016
de 2012 sur le syndrome du nez vide qu'il a été recommandé, au regard de la constatation que « le syndrome du nez vide est une complication exceptionnelle de la chirurgie turbinale qui doit néanmoins
ECLI:FR:CCASS:2007:CR03422
5 juin 2007
Eric X... ne pouvait ignorer que la chirurgie ne pouvait être envisagée que si toutes les autres options avaient échoué, en quelque sorte comme un ultime recours ; que, parallèlement, le docteur Eric
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03189
29 novembre 2017
B... de comparaître par visioconférence, la chambre de l'instruction a violé les textes visés au moyen ; "2°) alors que pour une audience au cours de laquelle il doit être statué sur la prolongation de
Page 5 sur 33
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.