G..., ingénieur en béton armé, auquel il avait confié certaines études, alors selon le moyen, que, "d'une part, la faute n'engage la responsabilité contractuelle de droit commun de l'entrepreneur que si

pas correctement résultait exclusivement de la faute de l'entrepreneur ; que pour les vitrages de la cuisine et du séjour, les fenêtres de la chambre et les canalisations du chauffage, la responsabilité

de conception de l'architecte en raison d'une méconnaissance des conditions ambiantes du site et en raison de l'isolation notoirement insuffisante du matériau utilisé et, d'autre part, l'absence de faute

principal d'une obligation de résultat ; qu'il appartient au sous-traitant qui entend voir écartée ou atténuée sa responsabilité d'établir que le dommage est imputable, en totalité ou en partie, à une faute

réellement déboursées, sans que soit prise en compte la valeur de l'ouvrage ; qu'en l'espèce, le contrat de sous-traitance du 1er août 1994 portant sur le chantier « Parke Davis Climatisation » a été annulé faute

SNIT ET A LA SOCIETE FERON, DE CLEBSATTEL ET COMPAGNIE, CAUSANT AINSI A CELLES-CI UN PREJUDICE DE 234 529,95 FRANCS ; QUE LES COMPAGNIES D'ASSURANCES AYANT DESINTERESSE LES DESTINATAIRES, S'ETANT FAIT

affectés à un usage conforme à l'avis technique du produit, ils se seraient tout autant dégradés, la dégradation provenant de leur usage en extérieur, quand de tels motifs ne font que constater que la faute

que l'entrepreneur principal ne rapportait pas la preuve, en raison des graves négligences sécuritaires commises par lui, de l'absence de faute de sa part ou de la survenance d'un cas de force majeure

de Versailles le 28 février 1983 ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 17 septembre 1986), qu'en 1975-1976, la Société civile immobilière Verlaine (SCI Verlaine) a fait

qu'il a fait appel aux services du cabinet spécialisé A...

prouvée, quand l'existence d'une faute avérée de l'entrepreneur rendait certaine sa responsabilité, quel que soit le fondement finalement retenu, la cour d'appel a violé l'article 809 du code de procédure

Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir jugé que le dommage subi par les maîtres de l'ouvrage en relation de causalité avec la faute de l'entrepreneur se limitait à l'inutilité des travaux

parties ; que le 3 novembre 2014, la société Plurial Promotion a transmis à la Sarl [...] le décompte définitif rectifié ainsi que le règlement correspondant aux sommes qu'elle estimait lui devoir ; que faute

X... ne saurait se décharger de ses propres fautes sur l'entrepreneur qui, certes n'aurait pas dû réaliser des travaux contraires aux permis délivrés, mais dont la faute a été sanctionnée par l'interruption

principal en rapportant la preuve d'une cause étrangère qui peut être caractérisée par la faute de l'entrepreneur principal ou du maître d'oeuvre ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a considéré que la société

situation, exigible fin février, sur les contestations de l'architecte dont l'expertise a révélé le bien fondé ; qu'il ressort de l'ensemble de ces éléments que l'abandon de chantier est imputable à faute

Z... ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir omis de condamner l'entrepreneur et le maître d'oeuvre à payer au

R., âgée de 14 ans, a fait une chute dans le vide et s'est grièvement blessée ; Attendu que sur les poursuites engagées contre J. et R. pour blessures involontaires G.