Il résulte des productions que le l'outil SMART RH n'est pas la simple substitution ou un complément du précédent logiciel utilisé, dénommé MINOS.

d'instruction; ""qu'il résulte du réquisitoire définitif, dont l'ordonnance de non-lieu a adopté les motifs, qu'au début de l'année 1990, Marine aurait indiqué à sa mère que son père lui faisait mal avec son outil

terrestre à moteur ; qu'en statuant ainsi quand le contrat excluait tout dommage causé par un véhicule terrestre à moteur, sans distinguer selon les circonstances de l'accident ni entre les fonctions outil

inopérant, et qui ne saurait, dès lors, donner une base légale à sa décision au regard de l'article L. 13-13 du Code de l'expropriation ; 3 ) qu'en retenant que la réserve privait la société Alsthom d'outils

la chambre de l'instruction affirme que la seconde expertise portant sur le logiciel de paie de la société [1], si elle conclut que l'employeur n'a aucun moyen direct d'altérer la base de données de l'outil

résultait de son seul travail ; qu'il s'agissait là d'une immobilisation professionnelle ne produisant pas de revenus et que la soulte qu'il serait tenu de verser à son épouse pour conserver son outil

débouté de ces demandes, alors, selon le moyen, que, d'une part, l'arrêt attaqué, qui écarte l'existence d'un contrat de travail aux motifs inopérants que le salarié, propriétaire des locaux et certains outils

domiciliés [...]                                                   , contre l'arrêt rendu le 15 octobre 2015 par la cour d'appel de [...] chambre A), dans le litige les opposant à la société La Boite à outils

peut s'agir d'un cambriolage en cours ou d'un travail dissimulé ; Mettons pied à terre et nous dirigeons vers la porte ; Constatons de l'extérieur trois véhicules en réparation, sur pont, de nombreux outils

vers 21 h 40, Gérard Y..., conducteur titulaire de la presse n° 436 de l'atelier nord forges du centre de production Peugeot à Sochaux dont le prévenu est responsable, a eu deux doigts écrasés sous l'outil

sur la chaussée et sur l'accotement et qu'après élévation du bras par le garde-champêtre, l'engin avait basculé sur son flanc droit, de sorte que le tracteur était à l'arrêt, et que seule la partie outil

grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Rouen, 7 février 1991) d'avoir dit que l'accident n'était pas dû à une faute inexcusable de l'employeur, alors, selon le moyen, que la cour d'appel a admis que l'outil

son domicile et le lieu de son travail ; que la société Domoservices Auvergne faisait valoir, dans ses écritures d'appel, que les véhicules mis à la disposition de ses dépanneurs constituent des outils

offert un plan d'apurement du passif à 100 % sur 7 ans à l'exclusion des dettes contestées de la CANCAVA et de la MGCIA; qu'il avait fait état des rentrées financières nécessaires et de la sauvegarde de l'outil

Elle conteste l'affirmation selon laquelle sa pratique s'orienterait vers l'hypnose Eriksonienne, expliquant être psychologue clinicienne, formée à cet outil thérapeutique afin de le proposer aux patients

conséquence débouté de sa demande au titre de l'article L. 122-14-5 du code du travail, alors, selon le moyen : 1 / qu'il appartient à l'employeur de mettre à la disposition de ses ouvriers les outils

propriété ; que l'échelonnement par paiements répartis dans le temps d'une dette entièrement échue ne reporte pas dans le temps son exigibilité; que le crédit ayant servi au financement de machines-outils

d'appel, qui ne constatait pas que la construction incriminée ait porté une atteinte grave à l'environnement mais qui constatait à l'inverse que la mesure de démolition entraînait la suppression de l'outil