AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'édition des Artistes peintres de la bouche et du pied, APBP, ayant

Z..., conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Editions fleurs de lys, de la société B... X..., ès qualités, et de M.

Philippe Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La société Edition rotative, MM.

X... a assigné devant le tribunal de grande instance, la société d'Editions Philippe Amaury et la SNC Le Parisien Libéré, sur le fondement des articles 29 et 32 de la loi du 29 juillet 1881 ; Attendu

X... et la société Editions Adèle ont conclu avec la société Editions Robert Laffont (l'éditeur) un contrat d'édition portant sur un ouvrage intitulé « Le parler des métiers » ; qu'estimant que l'éditeur

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Capron, avocat aux Conseils, pour la société Editions Atlas.

PREMIER MOYEN DE CASSATION La société édition communication du Mont d'Or fait grief à l'arrêt attaqué De l'Avoir condamnée à payer à la Société Commerciale de Télécommunication la somme de 23 281

, DU 2 JUIN 2021 La société d'Edition de Canal Plus, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° V 19-18.080 contre l'arrêt rendu le 25 avril 2019 par la cour

Éditions Atlas et par la société Mda, aux droits de qui vient la société Opec, n'est pas imputable à la faute grave de la société Mda ; • condamné la société Éditions Atlas à payer à la société X...

L'Echo des Vosges, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , anciennement dénommée société d'Edition du journal Gérardmer Républicain, contre le jugement rendu le 15 décembre 2014

12 décembre 1996 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la société les Editions du voyage (EDV), société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ;

[K] Défendeur : la société Editions des dernières nouvelles d'Alsace Requête n° : 1515/22 Ordonnance : 90751 du 22 juin 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Editions

un Etat tiers de fournir des éléments de preuve permettant d'établir l'identité de ses actionnaires personnes physiques ; qu'en assujettissant la société Editions Lumen, société établie au Liechtenstein

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Editions Gallimard, dont le siège est ... (7e), en cassation

[H] a été engagé le 1er juillet 1993 par la société Ellipse programme, aux droits de laquelle vient la société d'Edition de Canal+ (la société). 2.

(Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1989 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale, section A), au profit de la société à responsabilité limitée Société d'édition de l'expertise

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Copper-Royer, avocat aux Conseils pour la société Editions CRG.

. ; Attendu, qu'en avril 1985, la banque Inchauspe et compagnie a consenti à la société Editions Hots un prêt et une ouverture de crédit en compte courant avec autorisation d'un découvert limité;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° F 98-41.498 et M 98-45.045 formés par la société Editions Atlas, société anonyme, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Editions Dalix, société anonyme, 2 / la société