que comme le résultat dommageable non voulu de l'intervention chirurgicale ; que la qualification d'intervention chirurgicale appliquée à l'arthrodèse pratiquée sur M.

chirurgicale, M.

une nécessaire interruption ; que la surveillance du travail de la parturiente sous monitoring, en phase préalable à l'accouchement, destinée à diagnostiquer une éventuelle souffrance foetale, ne peut

A ETE HOSPITALISE A LA CLINIQUE DE L'ESSONNE ET A SUBI UNE OPERATION CHIRURGICALE CONSISTANT DANS LA POSE D'UN STIMULATEUR CARDIAQUE, ACTE COTE K 120 ; ATTENDU QUE LA CAISSE MUTUELLE REGIONALE FAIT

S'EST BORNE A FAIRE EXERCER UNE SURVEILLANCE SUR LE MALADE; QUE L'ETAT DE CE DERNIER S'ETANT AGGRAVE DURANT LA NUIT, X...

Le 9 mars 2004 après l'intervention de février 2004, une surveillance et un contrôle dans les 6 mois lui ont été prescrits.

chirurgicales sur les paupières qui sont des actes de chirurgie, qu'il avait une activité chirurgicale proche d'un chirurgien et qu'il pratiquait des crossectomies avec éveinage, actes

des juges du fond, que, le 11 février 1988, Mme Y... a subi, en clinique, une intervention chirurgicale consistant en l'ablation de polypes des cordes vocales, pratiquée par M.

Y...; que Mme X..., le 22 septembre 1989, a dû subir une intervention plus large, pratiquée par un autre chirurgien, suivie de cycles de chimiothérapie; qu'au cours de la surveillance de sa maladie, elle

POST-OPERATOIRE, CELUI-CI NE POUVAIT LIMITER SES ACTIVITES A L'INTERVENTION CHIRURGICALE SEULE, MAIS DEVANT NON SEULEMENT S'ASSURER DE LA NATURE ET DES MODALITES DE LA SURVEILLANCE ET DE LA COMPETENCE

post-opératoire a été "en rapport avec l'état post-interventionnel du patient, pas de nécessité de placer le patient en salle de soins intensifs" ; qu'il précise que l'intervention

O..., née le [...] , atteinte d'une maladie cancéreuse du péritoine rare mais d'une gravité majeure, a subi, le 14 mars 2005, une intervention chirurgicale lourde à l'Institut Gustave Roussy (IGR), intervention

rappel de la chronologie des soins prodigués à Patrick X... ensuite de son agression, des interventions chirurgicales pratiquées du fait des pathologies constatées, et des conclusions des experts qui

chirurgicale n'a pas été retenue ; que ce n'est que quatre mois plus tard et donc six mois après l'intervention du docteur G..., devant la persistance du déficit moteur et à la suite d'un nouvel électromyogramme

Y..., à la suite du décès de son épouse survenu au cours d'une intervention chirurgicale, le médecin-anesthésiste Jean X... a été poursuivi pour avoir, par négligence, commis involontairement un homicide

écrites de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de Mme G..., de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société HSBC France, et l'avis de Mme Guinamant, avocat général référendaire, après

l'intervention chirurgicale, le docteur Y... ne s'était pas personnellement occupé de Pierrick C..., malgré la possibilité des effets secondaires du fentanyl que ce médecin, qui avait connaissance du

une intervention chirurgicale, alors, selon le moyen, qu'en vertu du contrat d'hospitalisation et de soins le liant à son patient, un établissement de santé privé est notamment tenu de prendre les mesures

Benmakhlouf, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu les articles L.321-1 et R.322-10 1 du Code de la sécurité sociale, ensemble l'article

LA COUR, VU LA CONNEXITE, JOINT LES POURVOIS ; VU LES MEMOIRES PRODUITS TANT EN DEMANDE QU'EN DEFENSE ; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QU'APRES AVOIR SUBI, LE 11 JUIN 1967, A LA CLINIQUE