Didier demeurant ..., 2°/- Monsieur JULIEN Z... demeurant HLM, Rue Jean Moulin à Saint-Affrique (Aveyron), 3°/- Madame C... Madeleine épouse B..., demeurant ..., 4°/- Monsieur E...

formé par la Caisse artisanale vieillesse Anjou-Maine (CAVAM), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1986 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de Madame Juliette

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée DE PASCALE dont le siège social est ... à Saint-Julien

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Bruno Y..., gérant de la société civile immobilière Y... , ... à Saint-Julien L'Ars (Vienne), en

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, ROYON A VENDU UN CHARGEUR D'OCCASION A MONTGRENIER QUI L'A REVENDU AUSSITOT A JULIENNE, LEQUEL

par la société à responsabilité WEIL, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 avril 1985 par le conseil de prud'hommes de Besançon (section industrie), au profit de Monsieur Julien

Pont, à Saint-Bres (Gard), en cassation d'un jugement rendu le 5 juillet 1990 par le conseil de prud'hommes d'Alès (section commerce), au profit de Mme Nicole X..., domiciliée la Reignerie, à Saint-Julien

Paul Y..., demeurant Valle de Saint Julien, 20169 Bonifacio, en cassation d'une ordonnance rendue le 23 juin 1998 par le président du tribunal de grande instance d'Ajaccio, au profit du directeur général

Bernard X..., demeurant ... à Saint-Julien-les-Villas (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1992 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la société Les Coopérateurs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Julienne X..., demeurant ... à Fontaine Lavaganne (Oise), Marseille-en-Beauvaisis

cassation d'un jugement rendu le 10 novembre 1992 par le conseil de prud'hommes d'Annemasse (section activités diverses), au profit de Mme Monique X..., demeurant 2, place de la Libération à Saint-Julien-en-Genevois

Julien Y..., 2 / Mme Edith, Georgette X..., épouse Y..., demeurant ensemble à Marigot, Saint-Barthélémy (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1993 par la cour d'appel de Basse-Terre

Julien X..., demeurant ... (20e), en cassation d'un jugement rendu le 2 avril 1991 par le conseil de prud'hommes de Paris (section activités diverses), au profit de l'association CNIDFF, sise ... (13e)

Alain Y..., 2 / Mme Juliette X..., épouse Y..., demeurant ensemble 22, lotissement Le Garay de la Croix à Monistrol-sur-Loire (Haute-Loire), contre des magistrats composant la chambre civile, section

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Juliette X..., demeurant 269 bis, Volga Plage, 97200 Fort-de-France, en

Lionel X..., 2 / Mme Eliane X..., née Julien, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1996 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre), au profit de la compagnie Le

légale au regard du texte susvisé ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, le jugement rendu le 5 octobre 2004, entre les parties, par le tribunal d'instance de Saint-Julien-en-Gènevois

F R A N C A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Eugène X... est décédé le 20 février 1980 laissant son épouse, Juliette

Julien, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 3 octobre 1990, qui, pour défaut de paiement de cotisations en matière d'assurance vieillesse, l'a condamné

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame veuve I..., née Juliette Y..., demeurant à La Lande de Fronsac (Gironde), "Le Puy", en cassation