-95 du code du travail ensemble l'article 45 de la convention collective du personnel MSA ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par la MSA le 9 septembre 1969 en qualité de sténo-dactylo

maintenir l'hygiène et la salubrité des habitations, l'arrêt attaqué constate que le prévenu "a entreposé, en limite de son terrain, un dépôt particulièrement important, puisqu'il est constitué par 400 stères

Steve R..., demeurant à l'OPATTI, Tahiti (Polynésie française), 3°) M.

Nelly veuve Z..., agissant tant en son nom personnel que comme administrateur légal des biens de son fils mineur Steve, - Z...

des réparations civiles, la juridiction du second degré retient notamment que le décret du 4 juillet 1853, pris en application du décret-loi du 21 février 1852, a fixé, pour l'Odet et son affluent le Steyr

des réparations civiles, la juridiction du second degré retient notamment que le décret du 4 juillet 1853 pris en application du décret-loi du 21 février 1852, a fixé, pour l'Odet et son affluent le Steys

4 du nouveau Code de procédure civile ; alors, encore, que la société SLETTI avait également fait valoir dans ses conclusions délaissées qu'elle faisait partie d'un groupe de bureaux d'études SMET, STEEC

Steve H..., demeurant à Mahaena Hitia o Tera, Tahiti (Polynésie française), 68) M. Robert Z..., demeurant ..., 78) M.

, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu que Mme X... a été engagée le 4 novembre 1968 par la société Banque Indosuez, en qualité de secrétaire sténo-dactylo

Michel P..., demeurant 11, Le Village de Pont Huel, Saint-Stève (Finistère), 5 / de M. Yves D..., Coat A..., Taule (Finistère), 6 / M.

la société Sacilor des documents relatifs aux caractéristiques intrinsèques de l'acier Corten et à ses préconisations d'emploi ni dans sa mise en oeuvre contraire aux préconisations de la société US Steel

Steve, Pierre B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1995 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit : 1°/ de la Bank of crédit and commerce international

topographie décrite par l'organisateur de la course dans sa déposition lui permettait d'adopter une autre trajectoire plus éloignée de la moto en quittant la piste secondaire étroite pour passer dans la steppe

[F] était l'associé majoritaire et le gérant d'une société dénommée STEP ayant pour activité la location de marchandises et le transport de marchandises, fait que ne conteste pas S.

Ces propositions de poste étaient les suivantes : Site : STEF plate-forme de transit poids lourd, zone industrielle les Milles Aix-en-Provence.

que l'arrêt relève que les faits dont les époux Y... se prévalent, harcèlement, menaces de mort, tentative d'empoisonnement, ont fait l'objet de plaintes classées sans suite, que I'existence de ces stères

Attendu, selon l'arrêt déféré (Versailles, 23 mai 2006) rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 16 juin 2004, pourvoi n° H 01-17.030), que la banque Pallas Stern

était mentionnée expressément en tant que destinataire sur les lettres de voiture quand nombre de celles-ci stipulaient un autre nom de destinataire (les sociétés LOGIDIS, PF CARREFOUR ou CARREFOUR STEF

FAISAIT VALOIR QUE SON SALAIRE A L'EPOQUE DE SON DEPART ETAIT TRES INFERIEUR A CELUI DE L'EMPLOYEE QUI L'AVAIT REMPLACEE EN MAI 1953, A LA SUITE D'UN CHANGEMENT DE DIRECTEUR, DANS L'EMPLOI DE SECRETAIRE STENO-DACTYLOGRAPHE

Steve Y..., domicilié [...]                                        , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 7 mars 2018, où étaient